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384 résultats pour « Loïc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0cbb4cdc6046d479cdfeb

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Localité 2] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT : Monsieur Pascal JANSSEN JUGES : Monsieur Pascal BERTRAND Madame Nathalie LOUIS GREFFIER : Maître Yves-Loïc

Source officielle

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Annonces BODACC20 571 résultats

Journal officiel
Radiations

VELASCO, Loïc

SIREN 928320613Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

26/07/2026

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Radiations

CUVILLIER, Loïc, Daniel, François

SIREN 947823035Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

26/07/2026

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Modifications diverses

Loïc DELPERIER, Clément BALLADE, Stéphane DAVID et Céline SCHILDKNECHT-COLLON, notaires, associés d'un Société Civile Pr

SIREN 321894172Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/07/2026

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Dépôts des comptes

LOÏC PISCINES ET SPAS

SIREN 812753317Greffe du Tribunal de Commerce de romans

26/07/2026

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Créations

Marion, Luc Loic

SIREN 107542011Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/07/2026

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0cc32cdc6046d479ce818

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

: REMISE AU ROLE AUTOMATIQUE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : LA CABANE DU ZEBRE (SCI) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Yves-Loïc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d5c7cdc6046d477f95f3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

collective : 2026RJ37 Jugement de maintien de la période d'observation DEFENDEUR : * RUN CAR SARL [Adresse 1], 502528573 DÉFENDEUR - en personne et assisté de La SELARL LAK AVOCAT, représentée par Maître Loïc

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa2ccdc6046d47c3fd41

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

NON REPRESENTEE A L'AUDIENCE REPRESENTANT (S) : ***** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE DU JUGEMENT : PRESIDENT Monsieur Alain PIERRES : JUGES Monsieur Gabriel LOPEZ : Monsieur Loïc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69fef117cdc6046d4721ec84

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Localité 1] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : POLY PROCESS SOLUTIONS (SAS) [Adresse 3] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Yves-Loïc

Source officielle
TCOM

REFERE 3ème mercredi

69dd0b47cdc6046d47187c5f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de Melun, ayant tenu l'audience publique des référés du 7 janvier 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a36cdc6046d47d2915d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Delphine LAURENT DÉFENDEUR Madame [E] [S] [Adresse 2] représenté(e) par Maître [G] [K] avec la collaboration de Maître [O] [V] Composition du tribunal lors des débats : Juge-rapporteur : Monsieur Loïc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a0497eccdc6046d479a4249

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

DU 06/05/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : APDA (SARL) : APDA (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Yves-Loïc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1edcfcdc6046d475707e4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

le maintien de la période d'observation et à défaut, le Tribunal pourra à cette date convertir la procédure de redressement en liquidation judiciaire, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Loïc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad65f7cdc6046d47eead79

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Loïc CUEFF, Président du Tribunal de Commerce de Lorient, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil en la personne de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18a74cdc6046d474ba4c6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ainsi fait et jugé en audience publique du Tribunal de Commerce d'Orléans, le 03 avril 2025, où étaient présents et siégeaient : Monsieur Samuel DIONISIO, Président de Chambre, Monsieur Loïc CALMET, Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ecd2cdc6046d4756f45e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

déroulement de la procédure et à coopérer avec les organes de la procédure, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 02 janvier 2024, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Loïc

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TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

6a0bb3c5cdc6046d4722ccea

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DU 05/05/2026 ENTRE [R] (SAS) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Damien LAUGIER EΤ MAISONS & CITES Société anonyme d'HLM (SAHLM) [Adresse 2] [Localité 1] Défendeur Représentant : Maître Loïc

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cd4acdc6046d47e58d3c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Ont comparu : M., [Y], [U], cogérant de la société LOIC M.AUTO. *, [O], [K] (SELARL), représentée par Me, [O], [K], mandataire judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e2013ccdc6046d478dd6c6

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ENERGIE SAS [Adresse 6] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Virginie CAMARATA -Toque n° 699 [Adresse 7] Maître Loïc ALRAN -[Adresse 8] - la société CAPITAL ENERGY SAS [Adresse 9] DÉFENDEUR - représenté

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TCOM

Trib. de Commerce

69ccf952cdc6046d47b918e4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

(prise en la personne de Me [P]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9b1fcdc6046d472162f2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 511 306 714 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd2182cdc6046d47bd21d2

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Loïc LEBEAU Signe electroniquement par Loïc LEBEAU Signe electroniquement

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f1c5cdcdc6046d47f16841

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

(SAS) [Adresse 4] Ayant pour avocat plaidant : Maître Loïc DUCHANOY demeurant [Adresse 5]. Comparante.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74958cdc6046d4768e5ba

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : TRISKELL AUTO (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Monsieur Romain QUEFFELEC, président Monsieur Loïc

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