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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Deuxième chambre
69ad159ccdc6046d47e9d522
13 janvier 2026
13 janvier 2026
13 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 13 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE
Source officielleDELIBERE 4EME CHAMBRE
69c4a1becdc6046d47faec78
8 avril 2025
8 avril 2025
Bertrand VAZ, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, greffière d'audience, 2025F,0[Immatriculation 1] 2/1244A/NM 08/04/2025 SAS Chouette Studio , [Adresse 1] COMPARANT DEMANDEUR EURL,
Source officielleVENDREDI
69a9bcdacdc6046d47a0e274
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 22 avril 2024, par mail, Monsieur [P] [D] réclame le paiement de la somme de 5.453,28 € à la société [Q] [K] SAS.
Source officielleDeuxième chambre
6a0b69e6cdc6046d471db9f5
5 mai 2026
5 mai 2026
publique du 5 mai 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 5 mai 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE
Source officielleDeuxième chambre
6a0b69f2cdc6046d471dbac3
5 mai 2026
5 mai 2026
publique du 5 mai 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 5 mai 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE
Source officielleDeuxième chambre
69c4ade4cdc6046d47fbc4de
27 janvier 2026
27 janvier 2026
27 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 27 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE
Source officielleDeuxième chambre
69b3ec4acdc6046d47856bdc
10 mars 2026
10 mars 2026
publique du 10 mars 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 10 mars 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE
Source officielleChambre 2-4
69d2ffbecdc6046d474060b0
9 avril 2025
9 avril 2025
Adresse 1], présent assisté Me Christophe Denizot du Cabinet Nicolas Denizot Trautmann associés, avocat (B0119) présent en chambre du conseil et par Me Denis Gantelme de l'association Oltramare Gantelme Mahl
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a826facdc6046d477a070a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La fin de l'accès à la boite mail a eu lieu à cette date.
Source officielle5 ème chambre B
69dc7a83cdc6046d470d051c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Un e-mail du 23 septembre 2020 de Monsieur [K] [M] mentionne que "l'environnement restait sous contrôle gratuit". 4.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18ac1cdc6046d474bb15a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
c) Fuite d'huile : Refus d'accès au chariot selon mail de la société AMLIFT du 05 décembre 2022 13 : 26.
Source officielleRéférés
69f01319cdc6046d47c8ab5d
1 avril 2025
1 avril 2025
barre, et les pièces versées aux débats, notamment l'ordre de mission cellule d'écoute du 21/01/2022, le bon de commande d'intervention cellule d'écoute signé du 21/01/2022, la facture du 25/02/2022, le mail
Source officiellechambre 1-14
69d0509dcdc6046d470a86c9
4 avril 2025
4 avril 2025
Après différents échanges SOGEDEV a proposé à AGP le 31 mars 2022 un modèle de mail de réponse à adresser à l'administration fiscale.
Source officielleDELIBERE 2EME CHAMBRE
69fda4ddcdc6046d4706e559
7 mai 2026
7 mai 2026
Le 3 mai 2022, la société [N] CONSTRUCTIONS a transmis un mail à CIC OUEST pour confirmer avoir déposé l'acte de caution dans la boite aux lettres du CIC OUEST en fin de la semaine précédente.
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69c4909ccdc6046d47f9bba7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Bernard VEBER, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Noémie MAHE Copie exécutoire délivrée à Me Jérôme DELAS le 9 Octobre 2025 FAITS ET PROCEDURES La SAS NV GAVINIES est immatriculée au
Source officielleTrib. de Commerce
69d0de51cdc6046d4714ffb6
3 avril 2026
3 avril 2026
Il fournit également les échanges de mails entre les deux sociétés et les conditions dans lesquelles la société B B FABRICATIONS accepte de reprendre les produits.
Source officielle3ème chambre
69e8b004cdc6046d471ff6a5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les pièces font apparaître l'adresse mail d'un expéditeur qui semble être, en façade, identique à celle habituellement utilisée lors des échanges.
Source officiellechambre 1-10
6a0de667cdc6046d47542d43
11 mai 2026
11 mai 2026
DQS n'a formulé aucune opposition à ce mail et n'a pas interdit à [F] de régler entre les mains d'[P] SERVICE LLC.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
69cf7fd4cdc6046d47f65f2b
2 avril 2026
2 avril 2026
facture N° 14839 à la SAS DISTILLERIE DES MOISANS pour un montant HT de 189 Euros (soit 226.80 Euros TTC) payable à réception et correspondant à un réglage sur une étiqueteuse [Q], Attendu que par mail
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0c2e3cdc6046d479bf495
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire, Monsieur Alain PIVERT, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL PRAXIS (Me [E] [I]), Mandataire Judiciaire.
Source officiellePage 4 sur 82
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09/07/2026
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MAHLE Thermal and Fluid Systems France
09/07/2026
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07/07/2026
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25/06/2026
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MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS
23/06/2026
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