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652 résultats pour « Plasterie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a195da8cdc6046d4758ce3a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [U] (EI) est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon sur Saône sous le numéro 939 009 767 et exploite un fonds de commerce de « cordonnerie, vente et reproduction de clés (plates

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

6a1abc7bcdc6046d4779c587

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 791288657 (N° de Gestion : 2013 B 1460), a pour activité : Commerce de fleurs plantes accessoires et activités connexes et complémentaires la vente

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c234cdc6046d47afe0af

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Christophe LELEU, juges, Madame Elisa PROT, commis greffier. 2023019141 - ENTRE - La société M.J.S.PARTNERS représentée par Maître [C] [U] en qualités de liquidateur judiciaire de la société OPALE PLANTES

Source officielle
TCOM

Délibérés Procédures Collectives

69fb1718cdc6046d47c82d3b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

du 04/02/2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : SAS [H] (SAS) [Adresse 1] Activité : la serrurerie et la menuiserie industrielle, l'acier, aluminium plastique

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bfbbcdc6046d47d59ce6

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE A L'EGARD DE LA SOCIETE SARL PHILDOGIL (SARL) -438[Adresse 1] L'ACTIVITE D'ACHAT, IMPORT, VENTE EN GROS, [K], DETAIL, INTERNET, CORRESPONDANCE D'ARTICLES DE FETE, ARTS PLASTIQUES

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9b34acdc6046d47a56df6

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 943 452 508 RCS BORDEAUX (2025 B 2598), a pour activité déclarée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux : restauration, brasserie, plat

Source officielle
TCOM

REFERES

69c7bb20cdc6046d47481ba6

Commerce

27 mars 2026

27 mars 2026

PRETENTIONS DES PARTIES : La société [B] [Y] a sollicité la société INSTALLATIONS [Localité 3] pour la vente, fourniture, livraison et mise en service de séchoirs à grains/luzerne, ventilation de stockage à plat

Source officielle
TCOM

REFERES

69c98935cdc6046d47701d09

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

AFFAIRE: SAS LA PANACEE DES PLANTES / SAS ADREA – AGEN DISTRIBUTION REPARATION ENTREITEN AUTO MO BILES RO LE GENERAL : N° 2025 009147 ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bd48cdc6046d47d566ea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

QUALITE DE REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE SARL PHILDOGIL (SARL) - [Adresse 1] EXERCANT L'ACTIVITE DE ACHAT, IMPORT, VENTE EN GROS, DEMI-GROS, DETAIL, INTERNET, CORRESPONDANCE D'ARTICLES DE FETE, ARTS PLASTIQUES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d47cbbcdc6046d475c9358

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[G] [N] [V], entrepreneur individuel, exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques. L'établissement est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85e72cdc6046d47e4e21c

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 428 624 480 et exploite une activité de la fabrication de pièces plastiques

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69bfc392cdc6046d47881f2b

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société LA PLATE-FORME DES ENERGIES n'était pas représentée à l'audience. MOTIFS L'acte d'assignation a été délivré à une personne habilitée de la société LA PLATE-FORME DES ENERGIES.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Cette cire a été utilisé sur 1.040.018 plants, plantés en mai 2019.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e0ca40cdc6046d4771476e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE COLLECTIVE DE: La SARL CIS PLASTI

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TCOM

Référés

69f065e5cdc6046d47cf825a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 25 septembre 2025, la SAS BUREAU VERITAS MARINE & OFFSHORE - REGISTRE INTERNATIONAL DE CLASSIFICATION DE NAVIRES ET DE PLATE-FORMES OFFSHORE a formulé les

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1eeeccdc6046d47b77410

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Ces factures sont accompagnées des : * Pièce 1 : Facture N° 20664 14.02.2023 * Pièce 2 : Bon de livraison N° 134510 01.02.2023 * Pièce 3 : Facture plantation N° 21193 07.04.2023 Pièce 4 : Bon de plantation

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TCOM

Référés

69f16bd8cdc6046d47e97647

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 7 janvier 2026, la SAS BUREAU VERITAS MARINE & OFFSHORE - REGISTRE INTERNATIONAL DE CLASSIFICATION DE NAVIRES ET DE PLATE-FORMES OFFSHORE a formulé les demandes

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff5a0cdc6046d4723749c

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

à emporter, tous produits alimentaires, plats cuisinés et la préparation de plats cuisinés et de traiteur. et est régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BLOIS sous le n°

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TCOM

Procédures Collectives

69dbf85ccdc6046d4703ee0e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

07/07/2025 PROCEDURES COLLECTIVES ARRET DE PLAN DE SAUVEGARDE Le tribunal de commerce de Meaux, par jugement en date du 22/07/2024, a ouvert une procédure de sauvegarde à l'encontre de : Sté GR PLAST

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e739d5cdc6046d47fe09ff

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

en avant : « …la SAS KIND OF BLUE est une start-up innovante industrielle dans le domaine de l'économie circulaire…le procédé industriel est basé sur le recyclage du verre perdu (bouteilles ou verre plat

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