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150 résultats pour « Plique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par mail du 31/03/21, la société DHL a informé la société SEALOGIS qu'une plaque d'identification correspondant au code emballeur de GCA SUPPLY PACKING avait été retrouvée à proximité d'un pont endommagé

Source officielle

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TCOM

3ème chambre

69e86ef4cdc6046d471a90fc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par courrier du 1 er juillet 2023, QUADRA met en demeure COMO de prendre en charge la fourniture et le montage d'un attelage, de lui envoyer un chargeur prise secteur, de prendre en charge les plaques

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9cb90cdc6046d47a73e2a

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE (Article L. 640-5 du code de commerce) Liquidation judiciaire simplifiée de : LA SAS DS BATIMENT Société par actions simplifiée La réalisation de travaux de plâtrerie, pose de plaques

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb444fcdc6046d475d4cdd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

en date du 18/11/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise Sàrl [Y], nom commercial : [Y], [Adresse 1] ayant comme activité : plâtrerie pose de plaques

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a2929acdc6046d47029126

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL JRG RENOV' [Adresse 1] Activité : Pose de plaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7874ccdc6046d476d546f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL CR CONSTRUCTION, exerçant une activité de Travaux de maçonnerie générale - Couverture - Construction de piscines -Travaux publics - Isolation - Travaux de plaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05597cdc6046d472d88ea

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS HT PLATRERIE PEINTURE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 897 392 031 Activité : Pose de plaque

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7ba53cdc6046d47d526ef

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[C] [P] (EI) -[Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE PEINTURE POSE DE BANDE SUR PLAQUES DE PLATRE CLOISON SECHE - RNE 529 639 387 ET A FIXE LA PERIODE D'OBSERVATION A SIX MOIS, VU LE JUGEMENT RENDU PAR LE

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69c971bacdc6046d476e7303

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

M., [W], [J], représentant la société MSC COUVERTURE -, [Adresse 1] - couverture, zinguerie, bardage, étanchéité, enduits de façade, pose de carrelage, pose de plaque de plâtre, menuiserie, charpente ainsi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca02fbcdc6046d47794968

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PAIEMENTS L'IMPOSSIBILITE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La société VALENS [Adresse 1] Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Pose de plaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae68e3cdc6046d47021a83

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PAIEMENTS, L'IMPOSSIBILITE MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE Monsieur [J] [D] [Adresse 1] Artisan personne physique Pose de plaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea43acdc6046d4706c43f

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

DE La SARL [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Société à responsabilité limitée Réalisation de travaux de peinture extérieure et intérieure du bâtiment, travaux d'isolation de plâtrerie, pose de plaques

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TCOM

Trib. de Commerce

69aead42cdc6046d47078a43

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

] Société à responsabilité limitée Travaux de menuiserie tels que les parquets, fenêtres, terrasses, travaux d'agencement et d'aménagements divers tels que les cuisines et salles de bain, pose de plaques

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3c6efcdc6046d47b7acb2

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS ISO DECO qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 887714947 et exerce une activité de Pose de plaque

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc2b0cdc6046d47474e1f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

n° : 835144262 2018 B 127 exerçant une activité de L'achat, la vente de véhicules à moteurs neufs et d'occasions, voitures sans permis, pièces neuves et d'occasions, prestation service et pose de plaques

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TCOM

Trib. de Commerce

69c552dbcdc6046d470d06cb

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE Madame, [L], [O] née DE, [Adresse 1] Artisan personne physique Réparation de chaussures et d'articles en cuir, clés minute, gravure, tampons, imprimerie, carte de visite, plaque

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TCOM

Trib. de Commerce

69d76f39cdc6046d479ffd9d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Numéro de Procédure collective : 2026RJ60 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS FORCE PLAC DEUX FRERES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 918 207 630 Activité : Pose plaques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98b3fcdc6046d47704777

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

est une Société à responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 877 704 163 et exploite un fonds de commerce de pose de plaque

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TCOM

Trib. de Commerce

69b40ffbcdc6046d47888429

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : SBM SAS [Adresse 2], Travaux de maçonnerie générale, pavage, travaux courants de béton armé, réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1b843cdc6046d47b38d28

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : , [F], [V] (SARL) Lannurien, [Localité 2] Activité : Pose de carrelage et de plaques

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