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181 résultats pour « Pompier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 09

69f3faa5cdc6046d4727eb1a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 1] DEFENDEUR : SARL SOTRA CLIM [Adresse 2] [Localité 1] Activité : installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel, des équipements, des moteurs et turbines, de pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f04496cdc6046d47ccf908

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

AR en date du 14 avril 2025, [Q] met TSF en demeure de reprendre ses prestations de maintenance, après avoir fait constater le 10 avril 2025 par commissaire de justice la mise hors de services des pompes

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0d6e8ecdc6046d4748b93f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Le feu a pu être pratiquement éteint avant l'arrivée des pompiers. Les dégâts sont tels que le local est désormais inexploitable.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4b457cdc6046d4760c43d

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

demanderesse : SA REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 1] (RIVP), (RCS [Localité 1] 552 032 708), Société anonyme, dont le siège social est : [Adresse 1], comparant par la SELARL Amigues Auberty Jouary Pommier

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b908cdc6046d47bf11c3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

En septembre 2024, la société P2F Pompes Funèbres Le Tourneurs du Val (ci-après P2F), entreprise de pompes funèbres, sise à [Localité 2], chargée de l'organisation des obsèques de Madame [D], a confié

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a1a9a21cdc6046d47776af2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

JUGER que la mission de l'expert judiciaire sera complétée avec le poste suivant : Indiquer si la société ENVOL a été mise en mesure de pouvoir procéder à la levée des réserves et intervention sur la pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f64573cdc6046d475e63d5

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

341810752 - 1988 B 1519 Enseigne : MAISON LECLAIRE, FONDEE EN 1826 Représentant légal : Me Gilles PELLEGRINI 7-9 pl de la Gare 94210 LA VARENNE ST HILAIRE comparant par Me Léna MOUYREN 147 rue de la Pompe

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b35282cdc6046d47798400

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

limitée SARL NATIBAT ENERGIES [Adresse 1] RCS B 832695753 (2017B01035) Activité : Réalisation de tous travaux de chauffage, génie climatique, plomberie, sanitaire, électricité, aérothermie, géothermie, pompe

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b36347cdc6046d477aa216

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

liquidation judiciaire de : Société à responsabilité limitée ART FUNERAIRE BULFERETTI - SNET [Adresse 3] RCS B 305376055 (1976B00031) Activité : vente de fleurs, articles et monuments funéraires, pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d77037cdc6046d47a01083

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 522 200 625 Activité : l'installation maintenance réparation et entretien d'équipements électriques et téléphoniques chauffage climatisation pompes

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2652dcdc6046d47617bb3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

la liquidation judiciaire de : SOCIETE NOUVELLE CMTI (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Chaudronnerie, tuyauterie et mécanique, le négoce, l'entretien, réparation, installation de vannes et pompes

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b352a5cdc6046d47798671

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

désinsectisation traitement charpenté vente poêlés chauffage cheminées chauffage génie climatique plomberie sanitaire électricité énergies renouvelables appareils d'économie d'énergie installation pompes

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b37787cdc6046d477bff76

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

par actions simplifiée SAS YBN-ENERGIES [Adresse 3] RCS B 842166670 (2018B00929) Activité : Tout travaux de chauffage, génie climatique plomberie, sanitaire, électricité, aérothermie, géothermie, pompes

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bddb97cdc6046d4762dfa0

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avoir délibéré conformément à la Loi, Convertit en liquidation judiciaire la procédure de la SARL [O] TECHNOLOGIE [Adresse 1], Activité : Réalisation et installation d'équipements photovoltaïques, pompe

Source officielle
TCOM

REFERE

69be290fcdc6046d4768a398

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

En contrepartie le client fournira toutes les pièces mécaniques de rechange qu'il a en stock concernant cette fonceuse actuelle : moteur DEMAG, débits de fil, moteur principal des chaines, pompes de rivetage

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda555cdc6046d4706ed6e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Depuis décembre 2018, cette société a fait appel à l'EIRL [H] [U] en tant qu'agent commercial pour assurer la commercialisation de ses solutions de pompes à chaleur, moyennant une commission de 13 % du

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e55fcdc6046d47a5573e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de vente et installation par sous-traitance auprès des particuliers et des professionnels de tous produits de l'amélioration de l'habitat : pompes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5066dcdc6046d479f3398

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Remise en conformité et dépannage, pose d'alarme, pose de pompe à chaleur, installation Domotique et toutes activités connexes et complémentaires, isolation (agrégation Rge en cours), vente et achat de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e4becdc6046d47156d4e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

de redressement judiciaire à l'égard de la société FRANCE ECOLINE (SAS) - [Adresse 1], ayant pour activité la vente et installation de systèmes de chauffages économiques et écologiques notamment de pompes

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7d31cdc6046d47f62974

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

expert les missions complémentaires suivantes utiles à la solution du litige qui seront retenues par le Juge des référés recevables et bien fondées. 1.Indiquer s'il existe une incompatibilité de la pompe

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