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258 résultats pour « Rivierre »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69c2c723cdc6046d47c98cf3

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c2c892cdc6046d47c9a515

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef49edcdc6046d47b487cc

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13c9bcdc6046d47e37a48

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Greffier lors des débats : Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6f55cdc6046d47417f28

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c2c2b3cdc6046d47c9403c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c2d128cdc6046d47cb8c11

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19d5dcdc6046d47ec7da2

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

MISE A DISPOSITION AU GREFFE D'[Localité 4], LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT D'AUDIENCE MADAME ALINE DAVY-RANCUREL ET MAITRE QUITTERIE MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19d7fcdc6046d47ec8057

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

MISE A DISPOSITION AU GREFFE D'[Localité 4], LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT D'AUDIENCE MADAME ALINE DAVY-RANCUREL ET MAITRE QUITTERIE MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eaf116cdc6046d4755f260

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[O] [V] 3 RUE JOSEPH RIVIERE 92400 COURBEVOIE, Gérant Comparant et assisté par Me Stéphane NAKACHE 47 AVENUE HOCHE 75008 PARIS En présence de : SCP BTSG mission conduite par Me [H] [S] 15 RUE DE L'HOTEL

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4c6bcdc6046d47b4bf8d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c49ecdc6046d475963aa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de rôle général : 2024F787 Numéro de Procédure collective : 2020RJ106 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : SCI DE FREITAS LIEU DIT MONTAUBAN Saint-Hilaire-sur-Yerre 28220 CLOYES LES TROIS RIVIERES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e9d1cdc6046d475c8064

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : 2020RJ106 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : SCI DE FREITAS LIEU DIT MONTAUBAN Saint-Hilaire-sur-Yerre 28220 CLOYES LES TROIS RIVIERES

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9b004cdc6046d479f9a5f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Magali PAGLIAI, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a139aecdc6046d47e34287

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Juges : Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Assistés, lors des débats de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16cb8cdc6046d47e76876

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Frédéric LYONS Greffier lors des débats : Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a96a82cdc6046d4796ccc1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

à la décharge de Maître Clémence COLLET, Avocat à la Cour DEFENDERESSE SARL [Adresse 1], [Adresse 3] comparaissant par Maître Alain CHARLICARNE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Thomas RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb1fa0cdc6046d475a389e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[K] [G] 3 RUE JOSEPH RIVIERE 92400 COURBEVOIE, Gérant comparant et assisté par Me Stéphane NAKACHE 47 AVENUE HOCHE 75008 PARIS En présence de : SCP BTSG mission conduite par Me [F] [Y] 15 RUE DE L'HOTEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6cc5cdc6046d47414ee4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON Monsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc8068cdc6046d4742d7d0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES, LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA PRESENTE DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR ROBERT MARTIN ET MAITRE QUITTERIE MANDRON-RIVIERE

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