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410 résultats pour « Samba-Sambelique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44f24cdc6046d4726909f

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Eric BRAVARD, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent aux débats et Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a45029cdc6046d4726a090

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Eric BRAVARD, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent aux débats et Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9a51cdc6046d472155e4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Avocats au Barreau de Rennes Représentée par l'Avocat postulant : SELARL CELCE VILAIN Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69de261acdc6046d47317c84

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

convocation qui lui a été remise lors de la déclaration de cessation des paiements, Attendu que le débiteur a comparu en la personne de : Mme [Z] [B], présidente de la SAS ROCHE IMMOBILIER, assistée de Me Samuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7a47cdc6046d47ea730d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 02 février 2026 La cause a été entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Samuel

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69a3fff6cdc6046d471fb183

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PARIENTE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 juillet 2025 où siégeaient M. BRUNELLO Président, Mme HELIOT, M.

Source officielle
TCOM

chambre 03

69a40264cdc6046d471fe035

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

NAZZAROLI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2025 où siégeaient M. BOUCHON Président, M. PORTELLI, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a414eacdc6046d472134d0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 6 janvier 2026 où siégeaient M. BEN JAMIN Président, Mme BOSCO, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1956cdc6046d470a5e07

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Samuel STREMSDOERFER [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant Le Greffier

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3e695cdc6046d471dde83

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FRANCESCHI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 juillet 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE, Président, M. HATET, M. BENJAMIN Mme BOSCO, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69a3ffe7cdc6046d471fb07e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PARIENTE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 juillet 2025 où siégeaient M. BRUNELLO Président, Mme HELIOT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a40ca5cdc6046d47209bc4

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FRANCESCHI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 Octobre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. HATET, Mme BOSCO, Mme. SERVANT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a40dd8cdc6046d4720b2c7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FRANCESCHI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 Octobre 2025 où siégeaient LE RICOUSSE Président, M. HATET, Mme BOSCO, Mme. SERVANT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a40f86cdc6046d4720d1c3

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FRANCESCHI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 Octobre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. HATET, Mme BOSCO, Mme. SERVANT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a411d5cdc6046d4720fe46

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. BEN JAMIN, Mme SERVANT, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a411eecdc6046d4721001f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. BEN JAMIN, Mme SERVANT, M.

Source officielle
TCOM

chambre 03

69bf0fdbcdc6046d477b7061

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BALENSI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 janvier 2026 où siégeaient M. BOUCHON Président, M. PORTELLI, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bf1f4ccdc6046d477c9897

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient Mme BOSCO, M. FRANCESCHI, M.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e530becdc6046d47d3c47f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

d'inscription au répertoire général : 2025 017651 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : C2R (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jean-Michel VANCRAEYENEST (SAMAS

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a40c1dcdc6046d47209348

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FRANCESCHI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 Octobre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. HATET, Mme BOSCO, Mme. SERVANT, M.

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