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295 résultats pour « Zaïn-Eddine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

69f5d57acdc6046d4750af29

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, lors de l'audience collégiale du 24 juin 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par Mme Elisabeth PIQUEE, Président, M. Eddie BOHBOT et M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d91c74cdc6046d47c72b00

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

; * DIRE que l'instance opposant la société LEASECOM à la société MNA sera opposable à la société COHERENCE COMMUNICATION, en sa qualité de bailleur cédant du contrat de location n° 220L139917 et éditeur

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46cb3cdc6046d47f70be9

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Demandeur (s) : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, [Adresse 1] Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur(s) :, [C] & EDEN (SARL), [Adresse 2] : 930 750 013 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition

Source officielle
TCOM

MARDI

6a0b2b05cdc6046d4715f7e1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La société DELTA PRESSE SAS exerce l'activité d'éditeur de logiciels applicatifs.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32be9cdc6046d47126bf8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 02/10/2024, le service des finances publiques de Caen a contacté Monsieur [F] [B] pour lui indiquer que différents justificatifs de domiciles avait été édités à son nom et transmis par des adresses

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1fe08cdc6046d478d94ee

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ATTENDU que le Tribunal de commerce de Valenciennes, par jugement en date du 06-12-2021 a prononcé la résolution du plan et ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : SCI EDEN

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TCOM

Chambre 02

69f5d455cdc6046d47509a3c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae677ecdc6046d470202e2

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

L'opérateur de l'abonné ou de l'éditeur de services à valeur ajoutée met alors en œuvre tous les moyens pour rétablir la ligne de l'abonné ou de l'éditeur de services à valeur ajoutée dans les meilleurs

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TCOM

2ème chambre

SARL EDENc/SAS V

69e80dfacdc6046d471371fb

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Affaire : 2022F01094 Affaire : SARL EDEN c/ SAS V.I.P.

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TCOM

VENDREDI

69c2ecd0cdc6046d47cff8cb

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Au titre de ce contrat, la société IMK SARL se voit confier la distribution des progiciels HelloDoc édités par la société IMAGINE EDITIONS SAS auprès de clients professionnels de santé et ce, pour une

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TCOM

4ème chambre

69e86879cdc6046d471a1c4c

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Elle édite depuis 15 ans le magazine GRAZIA. Par ailleurs, à la fin du mois de mai 2022, REWORLD a acquis le magazine « Psychologies » auprès de la société Groupe Psychologies.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0d6f2ccdc6046d4748c658

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Etienne E LIE M Eddie ANOUFA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eb1dcdc6046d473394b2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

demeurant 33 Cité Berthelot 17450 Fouras, agissant en qualité de président de CB ( SAS ), immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 931 595 987, Restauration traditionnelle sous le nom commercial « L'EDEN

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TCOM

Audience publique de vacation

69d81fd2cdc6046d47b20650

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'aménagement et la construction sur ce terrain de l'immeuble ou des immeubles qui suivent: réalisation de 17 logements collectifs en un immeuble édifié à R+5 et un niveau de sous-sol à usage de parkings

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TCOM

Trib. de Commerce

69a19ce3cdc6046d47ec73eb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[V] et/ou Mme [W] et chacun des clients similaires à ceux mentionnés sur la Liste ; * Se faire remettre et au besoin rechercher, éditer, photographier, retranscrire et/ou photographier pour chaque client

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0d6f1acdc6046d4748c494

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Etienne ELIE M Eddie ANOUFA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

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TCOM

Chambre 02

69f5caf3cdc6046d474ff276

Commerce

3 février 2026

3 février 2026

Eddie BOHBOT, Mme Valérie COURAUDON, Juges. Prononcée à l'audience publique du 3 février 2026 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M.

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TCOM

Chambre 02

69f5cf95cdc6046d47504700

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges.

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TCOM

VENDREDI

69c2db17cdc6046d47ce481d

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Parallèlement, la société LA SOURCE SARL cède les éléments corporels et incorporels du fonds à la société EDEN SARL, par acte sous seing privé du 5 août 2024, moyennant le versement d'une somme de 97.200,00

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TCOM

5ème chambre

69e80cfbcdc6046d4713626a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE LE 8 JUILLET 2025, FAITS La SARL ZSphère, qui a pour activité le conseil en informatique et en particulier l'aide aux entreprises ayant souscrit des licences de logiciels de CRM de l'éditeur

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