, vente en gros et au détail, livraison de granulés de bois et de tous combustibles - Commerce des appareils de chauffage à bois et à granulés de bois -Transformation de biomasse, fabrications granulés

* La facture d'achat du véhicule à JUGAND AUTOS et la carte grise précisant que COFICA [U] est le propriétaire du véhicule de n° de série VR3FBYHZTNY579035 et ARB le titulaire du véhicule.

* La facture d'achat du véhicule à JUGAND AUTOS et la carte grise précisant que COFICA [M] est le propriétaire du véhicule de n° de série VR3FBYHZTNY579034 et ARB le titulaire du véhicule.

Il a exercé le même jour 6.667 bons, devenant ainsi propriétaire de 6.667 actions. Il est devenu, avec MM. [R] et [B], associé fondateur. En parallèle de l'arrivée de M.

La société [J] [W] a pour activité l'achat, la vente, la réparation, l'entretien, le transport et l'installation de tous matériels, dont les machines-outils, notamment dans le domaine industriel.

Le 23 février 2023, la SAS INTER V.O France signe un bon de commande pour l'achat d'un véhicule d'occasion à la SAS JEAN & LAYNET.

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 17 novembre 2023, la SAS HSC MECANIC SERVICES, ayant pour dénomination commerciale « FAST AUTO SERVICES », enregistrée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 888 270 808, a acheté

option d'achat, généralement d'une durée de 5 années.

ENTRE * Monsieur [N] [Q] né le 9 Septembre 1995 à ROSNY-SOUS-BOIS, de nationalité française, paysagiste entrepreneur immatriculé sous le n° SIREN 979.607.074, demeurant 13 Rue du Lavoir - 37360 Neuillé

DE NANCY Jugement du 28/04/2026 : Prorogation du délai de clôture Le tribunal des activités économiques de Nancy a ouvert une procédure collective à l'encontre de : Société par actions simplifiée BOIS

* DIRE si les symptômes du vice étaient décelables par un non-professionnel au moment de l'achat. * DONNER un avis sur la date probable d'apparition du ou des défauts.

La société PISCINES VAL DE L'EYRE SAS a sous-traité la construction de la terrasse à Monsieur [S] [P] (exerçant sous l'enseigne commerciale ALEX BOIS), et a acheté le liner à la société DIFFUSION EQUIPEMENTS

Dans l'attente de l'intervention de Monsieur, [J], [M], la SCI OLIVALE faisait l'achat de trois radiateurs électriques pour une somme de 269,70 €, afin de les installer au sein des locaux qu'elle loue

mai 2025 * La lettre de résiliation du 26 janvier 2026 * Le décompte de créance * Le bon de commande du15 novembre 2024 * La facture d'acquisition du matériel Contrat de location avec option d'achat

Sur la dernière page de ce document, il apparaît la date du 09 août 2024, la mention « Bon pour accord », le nom de M.

Elle ajoute qu'il en est de même pour les 3 Boxer restants.

La SAS à associé unique [V] exerce une activité d' "exploitant forestier négoce de bois, import export de bois et de matériels industriels agricoles et forestiers intermédiaire en bois achat vente de matériels

à MS DRIVER de restituer, dans les 15 jours de la signification du jugement, les matériels appartenant à la société XEROX FINANCIAL SERVICES tels que listés au contrat et répertoriés sur la facture d'achat

fonds consignés pendant la période d'observation soient affectés au paiement des premières échéances ; Que ce plan repose notamment sur la résiliation de l'enseigne AU BUREAU et des économies sur les achats

* La facture d'achat du véhicule à ROULENLOC en date du 19 décembre 2022 et la carte grise précisant que [D] [M] est le propriétaire du véhicule immatriculé [Immatriculation 1] et [L] [G] le titulaire