) C / La société HK CONCEPT [Adresse 2] 01400 Châtillon-sur-Chalaronne Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-en-Bresse n°981 208 051 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision

, laquelle est mentionnée sur le répertoire général des affaires, nous avons mis l'affaire en délibéré.

[Adresse 2] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 839 440 104 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire et en premier ressort Nous, M.

MATHIEU DABOT & associés, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C/ Madame [Z] [X] [Y] DU [Adresse 3] [Adresse 4] (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire et

, laquelle est mentionnée sur le répertoire général des affaires, nous avons mis l'affaire en délibéré.

Nous avons renvoyé l'affaire au 15 octobre 2024.

L'affaire, préalablement fixée à l'audience du 18 juin 2025, a été plaidée le 9 juillet 2025.

TRIBU NAL DE COMMERCE VIENNE 23/04/2026 ORDONNANCE DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 1er octobre 2025

Avocat au barreau de Marseille) C / La société ALONSO FTLL [Adresse 2] SAINT-MALO Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Malo n°933 180 937 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision

Par ces motifs Statuant par ordonnance contradictoire en premier ressort, nous : Disons n'y avoir lieu à référé, ni à application de l'article 700 du CPC, Vu l'article 873-1 du CPC, Renvoyons l'affaire

et du mémoire avant le 4 avril 2025 et qu'à défaut de respecter cette date tout mémoire remis ultérieurement sera rejeté et l'ensemble des pièces séquestrées seront communiquées ; * renvoyons l'affaire

2025R00007 - 2527900004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES ORDONNANCE DU SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R7 Demandeur(s) : La SAS PRO-PULS' [Adresse

], Avocat au barreau de Aixen-Provence) C/ La société PHARMACIE HAMANI [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry n°811 447 728 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision

, Avocat au barreau de Aixen-Provence) C/ La société PHARMACIE [I] [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny n°803 619 667 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision

barreau de Aixen-Provence) C/ La société PHARMACIE DE [Localité 1] [Y] [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de MEAUX n°503 599 375 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision

Des factures étant restées impayées OM AAA a mis en demeure par lettre RAR déposée le 12 février 2026 les ETS [E] de la régler. Cette mise en demeure est restée vaine d'où l'instance.

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry n° 929 018 216 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire et en premier ressort Nous, M.

fin février 2024 d'un report de cette intervention comme étant dépourvu en l'état des autorisations d'échafaudage ainsi que des places de stationnement requises avant de faire état d'une ouverture du

Jean-Claude GOUBELET assisté du Greffier d'audience : Me Ugo SALAGOITY après quoi nous juge des Référés avons mis l'affaire en délibéré et avons rendu ce jour le 08/01/2026 l'ordonnance dont la teneur

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés d'Arras n° 834 039 935 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire et en premier ressort Nous, Mme Inbal HELIOT