recrutement, coaching, système d'information, la création, l'édition, la publication, la promotion et la distribution de textes, audio, vidéo, ou de tout contenu multimédia sous forme physique ou électronique

Chef d'entreprise, le comité d'entreprise ou les délégués du personnel, à défaut les salariés, devront désigner au sein de l'entreprise un représentant des salariés et communiquer le procès verbal d'élection

938 511 995 RCS BORDEAUX (2024 B 7570), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : La création, l'exploitation et le développement de salles de bien-être, détente, électro

FAITS La société SAMBRONIC a pour objet l'étude, la réalisation, la maintenance d'ensembles, sousensembles électriques, électroniques et informatiques.

l'audience de ce jour; Le commissaire à l'exécution du plan a été avisé de la date d'audience et la requête et la date d'audience ont été communiquées à Madame le procureur de la République par voie électronique

L'achat, vente de matériels électriques.

SERVICE-EURE ELECTRO TELEPHONIE SERVICE. La SAS E.E.T.

l'égard de : la SARL PIECES SERVICES [Localité 1] Fabrication, vente de matériel de levage et manutention, négoce en gros de fournitures industrielles, de matériels mécaniques, électromécaniques, électroniques

Après divers renvois, à l'audience du 14 avril 2026, les parties ont sollicité un jugement par mise à disposition aux fins d'homologuer le protocole d'accord établi entre elles par voie électronique le

Cette dernière a souhaité y installer quatre bornes de recharge pour véhicules électriques et a conclu, le 30 juin 2023, un accord de principe avec la société E-Totem Infrastructures 2.

La transaction de biens, services ou informations par le biais d'interfaces électroniques et digitales.

résolution du plan; Le commissaire à l'exécution du plan a été avisé de la date d'audience et la requête et la date d'audience ont été communiquées à Madame le procureur de la République par voie électronique

Contrat de location + certificat de signature électronique 3. Procès-verbal de réception et de conformité + certificat de signature électronique 4. Facture fournisseur 5. Facture unique de loyer 6.

le 21/04/2017 ; En conséquence, ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : ACS SECURITE (SARL), [Adresse 2], Surveillance humaine ou surveillance par des systèmes électroniques

SERVICE-EURE ELECTRO TELEPHONIE SERVICE, [Adresse 1] Le Vieil-Évreux, inscrite au R.C.S. sous le numéro 397 756 438, pour laquelle interviennent M.

salariés, devront désigner au sein de l'entreprise un représentant des salariés dans les conditions des articles L.621-4, L.621-6 et R.621-14 du code de commerce, et communiquer le procès verbal d'élection

et suivants du code de commerce à l'égard de : DR PF59 SAS , [Adresse 3] : Vente de pièces détachées ainsi que toutes prestations de services et de ventes relatives aux secteurs informatique, électronique

de [Localité 2] et environs, et qu'elle a commercialisé des espaces publicitaires pour l'édition 2025/2026, Attendu que monsieur [G] [O], entrepreneur individuel exerçant une activité de dépannage électro-ménager