CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 712 résultats pour « Demaziere »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f5f41ecdc6046d47532266

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR suite à l'annulation d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5f4d6cdc6046d475332be

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société TUNISAIR suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5f505cdc6046d475335c6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La partie demanderesse déclare être créancière de la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5f6d4cdc6046d475362df

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société [Y] SA suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5f481cdc6046d47532d42

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société TUNISAIR suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba3c77cdc6046d470d37aa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

, Les manquements caractérisés et répétés de WH CONSULTANTS à son obligation d'information, de conseil et de mise en garde à l'égard des demanderesses, * Le préjudice subi par les demanderesses en lien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f316f3cdc6046d4710a031

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

MEDISET, domiciliée [Adresse 3], RCS *, * SELARL PJA représentée par Maître [I] [J] agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL MEDISET, domiciliée [Adresse 4] [Localité 2], RCS *, DEMANDERESSES

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LAVAL, sous le numéro 390 413 631 RCS LAVAL, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, Partie demanderesse

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[J] [O], demeurant [Adresse 2] Parties demanderesses : assistées de Me Bernard BENAIEM, Avocat (G0500) et comparant par Me Claire BASSALERT membre de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, Avocat (R142

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69fb4c74cdc6046d47ccb803

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société AIR ALGÉRIE suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5cd6acdc6046d47501fd6

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5fd41cdc6046d4753e891

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société TUNISAIR suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32bf6cdc6046d47126d27

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ET * SAS SERAUTO ayant siège [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, partie défenderesse à la requête en injonction de payer et demanderesse à l'opposition, ayant pour Conseil, Maître

Source officielle
TCOM

Référés

69f01c54cdc6046d47c94186

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le montant de la demande initiale, hors frais de procédure non inclus dans les dépens, s'élevant à 61 301,35 euros et eu égard aux documents fournis justifiant de la situation de la partie demanderesse

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cb8bcdc6046d4768110f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

A l'audience de ce jour, la partie demanderesse déclare se désister de son instance et de son action.

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cd6fcdc6046d47683200

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

défenderesse, Constatons l'extinction de l'instance et nous déclarons dessaisi à compter de ce jour, par l'effet du désistement d'instance des parties demanderesses.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5fdd9cdc6046d4753f639

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LES FAITS La partie demanderesse déclare être créancière de la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR suite au retard d'un vol aérien.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0b56e1cdc6046d471c7f70

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La demanderesse expose avoir réalisé quatre des six essais prévus, transmis les rapports intermédiaires puis rédigé les rapports finaux, tout en renonçant à facturer au-delà des acomptes déjà émis, alors

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d947e0cdc6046d47ce0366

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

Que la demanderesse a initié une nouvelle procédure à l'encontre de la société SAS La Fabe services RG 2025008530 ; qu'il convient donc d'arrêter un nouveau calendrier.

Source officielle
TCOM

INSTRUCTION CHAMBRE 2 (J.L. LOZACHMEUR) - 9H00

69a74b37cdc6046d47690515

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Sur cette assignation, la partie demanderesse indique avoir trouvé un accord amiable avec la partie défenderesse et se désister de son instance et de son action.

Source officielle

Page 40 sur 486

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Créations

DEMAZIERE, Julien, François, Jean-Claude

SIREN 107058455Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

Voir →

Radiations

DEMAZIERE, Jérôme

SIREN 520389578Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/02/2025

Voir →

Créations

DEMAZIERE, Adrien, Daniel, Claude, Henri, Jacques

SIREN 878426535Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

23/08/2024

Voir →

Créations

Tout pour Moi, DEMAZIERES, Corinne, Yvette, Eliane

SIREN 914921507Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

05/07/2022

Voir →

Créations

THOMAS DEMAZ COMMUNICATION, DEMAZIERES, Thomas, Vincent

SIREN 520536400GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

29/02/2020

Voir →