Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
69ea5bcccdc6046d474ace43
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Christophe CHAPAT, juges, assistés de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielle4ème chambre
69f0db5dcdc6046d47da5a6c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Christophe LAMBOEUF, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielle4ème chambre
69f0dba8cdc6046d47da5f43
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Christophe LAMBOEUF, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielle6ème chambre
69e94f5ecdc6046d4730f1d9
1 avril 2025
1 avril 2025
Christophe CHAPAT, juges, assistés de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd4fa1cdc6046d4720af25
14 avril 2025
14 avril 2025
Christophe [Q] qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69cbec87cdc6046d47a0edf7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Tribunal de commerce de CHAMBERY Rôle : 2024R00010 Expertise : SAS [Localité 1] Représentée par Me THILL Christophe C/ EURL C O G E D E Représentée par Me BEROUD Benjamin SAS TECMAT SERVICE Représentée
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b23133cdc6046d475c1dd8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Anthony BERNARD GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.
Source officielle6ème chambre
69e84b5acdc6046d4717c7ae
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Christophe CHAPAT, juges, assistés de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielle6ème chambre
69e8cf76cdc6046d47229a12
1 avril 2025
1 avril 2025
Christophe CHAPAT, juges, assistés de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleContentieux - audience publique
69b63988cdc6046d47b807df
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU et Madame Agathe PIAT, juges
Source officielleContentieux - audience publique
69b63a91cdc6046d47b81860
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU et Madame Agathe PIAT, juges
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be2c4fcdc6046d4768dbca
16 juillet 2025
16 juillet 2025
PRESIDENT: PIERRE MALAVAL JUGES : CASTAN CHRISTOPHE BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 57,23 € dont 9,54 € de TVA Par requête en date du 03/06/2025, Monsieur [G] [Z]
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69beb41fcdc6046d47726179
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Composition du tribunal lors de l'audience du PRESIDENT : Monsieur Pierre TOUFIC JUGES : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Jean-Christophe GUINDON GREFFIER : Madame Marine DESSAUX Mme [Z] [H] [
Source officielleTrib. de Commerce
69c91053cdc6046d476441bb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 27 janvier 2026, en présence de Monsieur Patrick BEAULIEU, Président, Messieurs Xavier PIRAUX, Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69d7569bcdc6046d479df68d
8 avril 2026
8 avril 2026
Ordonnance en rectification d'erreur matérielle Nous, Christophe DUPORTAL, Juge chargé du contrôle de l'exécution des mesures d'instruction au Tribunal de commerce de Bordeaux, Assisté du Greffier,
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0d7c66cdc6046d4749f271
13 mai 2026
13 mai 2026
Sylv vain LΕ CENNE ζ GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.
Source officielle4ème chambre
6a1978bacdc6046d475ba449
21 mai 2026
21 mai 2026
Christophe LAMBOEUF, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielle6ème chambre
69e9689fcdc6046d47329acd
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Christophe CHAPAT, juges, assistés de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a89c47cdc6046d47869a9f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Après débats en audience publique le 22 octobre 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel
Source officielleTrib. de Commerce
6a0490f8cdc6046d4799bae8
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistance et Conseil) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en dernier ressort Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Yves LE [R] Monsieur Christophe
Source officiellePage 41 sur 166