Dit que l'affaire sera enrôlée par le greffier dès le dépôt du rapport. Réserve les dépens. Le président Le greffier Seconde et dernière page.

Dit que l'affaire sera enrôlée par le greffier dès le dépôt du rapport. Réserve les dépens. Le président Le greffier Seconde et dernière page.

Dit que l'affaire sera enrôlée par le greffier dès le dépôt du rapport. Réserve les dépens. Le président Le greffier Seconde et dernière page.

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement et par décision insusceptible de recours, Ordonne le retrait du rôle de l'affaire enrôlée sous le n° 2023F00466.

Les parties régulièrement convoquées, elle a été enrôlée sous le numéro 2025025609 pour l'audience du 08 janvier 2026. A cette date, le demandeur n'a pas comparu.

commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience publique des référés du 27 mars 2026 en notre cabinet, Vu les articles 385 et 394 à 399 du code de procédure civile, La présente affaire a fait l'objet d'un enrôlement

[Localité 3]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 30 juillet 2025, le demandeur a assigné le défendeur par assignation enrôlée

] non comparant PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 12 mars 2026, le demandeur a assigné le défendeur par assignation enrôlée

de CHAMBERY, ayant tenu l'audience publique des référés du 4 avril 2025 en notre cabinet, Vu les articles 384, 385, 394 à 399 du code de procédure civile, La présente affaire a fait l'objet d'un enrôlement

[Localité 3]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 21 Février 2024, le demandeur a assigné le défendeur par assignation enrôlée

Localité 1]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 12 Septembre 2024, le demandeur a assigné le défendeur par assignation enrôlée

Localité 1]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 25 Septembre 2024, le demandeur a assigné le défendeur par assignation enrôlée

([Localité 1]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 7 février 2025, le demandeur a assigné le défendeur par assignation enrôlée

] non comparant PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 20 Juin 2025, le demandeur a assigné le défendeur par assignation enrôlée

procédure civile, le tribunal statuera dans les termes du dispositif ci-après : PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant par jugement contradictoire et en dernier ressort : * Joint les causes des affaires enrôlées

L'affaire a été enrôlée pour l'audience du 07 mai 2024. A la demande des parties, elle a fait l'objet de 6 remises.

L'affaire a été enrôlée pour l'audience du 14 mai 2024. A la demande des parties, elle a fait l'objet de 5 remises.

L'affaire a été enrôlée pour l'audience du 5 octobre 2021. A la demande des parties, elle a fait l'objet de 11 remises.

L'affaire a été enrôlée pour l'audience du 5 novembre 2024. A la demande des parties, elle a fait l'objet d'une remise.

L'affaire a été enrôlée pour l'audience du 5 septembre 2023. A la demande des parties, elle a fait l'objet de 6 remises.