CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 641 résultats pour « second appel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69ad13f7cdc6046d47e9bccb

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

Elle a visité le second local le 4 septembre.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c0f3cdc6046d475915de

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Nous avons également attendu quelques minutes pour vérifier si [Localité 2] allait appeler Mr [I] sur son téléphone portable. » Par conséquent, tout le site commercial de la SAS SH n'est pas protégé à

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cff3afcdc6046d4700be59

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

] [B] et la BGFI BANK les 17 mai et 21 juin 2024 enregistrés sous les RG n°2024043471 et n°2024043860; * ORDONNER la jonction de la présente affaire opposant EULER HERMES SA à COM NETWORK avec les appels

Source officielle
TCOM

Référés

69de3a65cdc6046d47334aed

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

2025R00176 Le 8 octobre 2025, Par devant Nous, Dominique DALESME, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f22172cdc6046d47f9e3cb

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

de commissaire de justice en date du 15 octobre 2024, la société SA MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES France a assigné (signification ayant fait l'objet d'un procès-verbal de recherches infructueuses selon

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f22bcecdc6046d47facd8f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2024 F 02323 a été appelée pour mise en état à 2 audiences des 20 décembre 2024 et 17 janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f23015cdc6046d47fb21ca

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2024 F 02436 a été appelée pour mise en état à 2 audiences le 24 janvier 2025 et le 7 février 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2af11cdc6046d4707c0ba

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2025 F 00184 a été appelée pour mise en état à 3 audiences du 7 mars 2025 au 16 mai 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2b04ecdc6046d4707d522

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2025 F 00241 a été appelée pour mise en état à 2 audiences les 7 février et 7 mars 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2b99ccdc6046d47086da7

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2025 F00368 a été appelée pour mise en état à 3 audience collégiale du 10/04/2025 au 26/06/2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2c35ecdc6046d47090e4c

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2025 F 00723 a été appelée pour mise en état à l'audience collégiale du 10 avril 2025. Le défendeur ne comparaît pas.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2f59ecdc6046d470de9dd

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2025F01810 a été appelée pour mise en état à 2 audiences les 18 septembre 2025 et 2 octobre 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2f695cdc6046d470dfaac

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2025F01820 a été appelée pour mise en état à une audience le 26 septembre 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2fe18cdc6046d470e8c46

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cette affaire, inscrite au registre général sous le numéro 2025 F 01992 a été appelée pour mise en état à 2 audiences les 2 octobre 2025 et 13 novembre 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5ffc7cdc6046d47541bf0

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

LA PROCEDURE Par acte de commissaire de justice du 15 septembre 2025 signifié selon les dispositions de l'article 659 du Code de procédure civile, la BANQUE a assigné la société LION EXPRESS demandant

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d0a030cdc6046d4710d349

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le 25 janvier 2024, POUEY a adressé à SMART une première mise en demeure suivie d'une seconde le 19 avril 2024. En vain. 6.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d468b4cdc6046d475b5ad4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE À la suite d'un appel d'offres pour dynamiser l'offre de restauration sur l'esplanade [Adresse 6], le groupe OXYGEN a été créé en 2017 par Messieurs [O] [N], [T] [H], [R] [S] et [E]

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d46a66cdc6046d475b756c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE À la suite d'un appel d'offres pour dynamiser l'offre de restauration sur l'esplanade de La Défense, le groupe OXYGEN a été créé en 2017 par Messieurs [O] [V], [Z] [N], [Y] [P] et [

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9305ecdc6046d472e7c1d

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Sur l'absence de comparution et de conclusions de SCV L'article 14 du code de procédure civile dispose : « Nulle partie ne peut être jugée sans avoir été entendue ou appelée ».

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91ee6cdc6046d478fd197

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pour la société SOLAR SCREEN INTERNATIONAL SA La société SOLAR SCREEN INTERNATIONAL SA justifie ses demandes par deux factures émises en 2021 : une première d'un montant de 43.719,00 €, et une seconde

Source officielle

Page 42 sur 83

← PrécédentSuivant →