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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c10daecdc6046d47a21621

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur l'usage des biens et crédits de la société à des fins personnelles L'analyse des relevé bancaires de la société LA CAVE AU BON TANIN, a fait ressortir l'existence d'opérations qui ne paraissent pas

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c00243cdc6046d478c6053

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle fait valoir qu'il est indispensable d'analyser les résultats qui seront générés dans les prochaines semaines afin d'apprécier sa capacité à honorer ses engagements dans le cadre d'un plan, étant précisé

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le tribunal tire du rapport d'expertise et des documents fournis par les parties, les éléments suivants, (les conclusions ou synthèse des observations de l'expert sont reprises en italique) : Analyse

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TCOM

Chambre 2-5

6a0e743bcdc6046d4761d24e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

sur la période du 01/01/2025 au 31/10/2025 fait apparaitre les principaux chiffres suivants : Chiffre d'affaires 250 k€ Charges d'exploitation 311 k€ Résultat d'exploitation -51 k€ Il ressort de l'analyse

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TCOM

3ème chambre

6a197514cdc6046d475b5e92

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Des analyses menées en avril 2021 par Colas ont montré que le mélange terre-pierre était composé à 35 % de pierre et 65 % de terre, alors que le CCTP prévoyait un mélange composé à 60 % de pierre et 40

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47973cdc6046d47c3ecc4

Commerce

27 février 2026

27 février 2026

Dépens de greffe liquidés à la somme de 91,65 euros TTC Exposé du litige La société OAAN CONSULTING exerce une activité de conseil, gestion et gestion de projets, études d'ingénierie, audits et analyses

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TCOM

audience ordinaire

69e29f7dcdc6046d479eb330

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[U] [T] ; que pourtant, deux jours après cette démarche, il a effectué à son profit un virement de 11 000 € en remboursement de son compte courant d'associé ; que ce règlement ne peut pas s'analyser comme

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7bbfdcdc6046d477d8d67

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

mission de maîtrise d'œuvre en phase PRO / DCE des lots structures et fluides (CVC, plomberie sanitaire, Cfo Cfa Ssi), comprenant les relevés sur site, la modélisation de la structure existante et l'analyse

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TCOM

3ème chambre

69ea3af4cdc6046d47441f9b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

L'analyse détaillée des pièces produites montre que : * Le sinistre est intervenu le 16 janvier 2020 dans les locaux de la clinique de [Etablissement 1], occupés par AUDRIX ; * SMACL est l'assureur d'AUDRIX

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86e3acdc6046d47826194

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

informatique (hors Hilton) ; * Optimo conseil : abonnement ligne téléphone portable commerciale ; * Orange : abonnement ligne fixe secours 05 61 78 68 53 ; * [Localité 4] insight : abonnement outil analyse

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0eb06cdc6046d47dd4ccc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ainsi, la modification du fondement de la créance, pour passer du prix de cession du fonds au prix des marchandises, peut s'analyser comme une demande additionnelle, sur laquelle le tribunal peut donc

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc41d1cdc6046d473e03a1

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

au regard de l'attestation de la SAS [R] versée aux débats ; en conséquence * DIRE qu'en l'absence de cession d'éléments essentiels d'un fonds de commerce, l'Acte de Cession du 4 décembre 2023 ne s'analyse

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TCOM

Trib. de Commerce

69c53eaecdc6046d470b1478

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La disproportion s'analyse engagement par engagement, or M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5a8eacdc6046d47169178

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

n'entre pas dans le champ de l'activité principale du professionnel sollicité et que le nombre de salariés employés par celui-ci est inférieur ou égal à cinq » ; Attendu que le tribunal observera par l'analyse

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c726cfcdc6046d473c952f

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

S'ils demandent une analyse détaillée des pouvoirs attribués à la succursale, ils ne produisent aucun document à l'appui de leurs allégations permettant une telle analyse.

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TCOM

chambre 1-8

69ce7abccdc6046d47dda0bb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

l'irrecevabilité soulevée, il convient de statuer d'abord sur la recevabilité de cette demande qui couvre 80% du préjudice allégué par STROS ; Que, subsidiairement, un délai de 4 mois serait requis pour analyser

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TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

LINK soutient que la faute est grossière et s'analyse en faute lourde, faisant obstacle à la clause, et invoque les articles 1170 (privation de substance de l'obligation essentielle) et 1171 (déséquilibre

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TCOM

Trib. de Commerce

69f798cfcdc6046d477b15ca

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ce plan a été circularisé aux créanciers par les soins de la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître [I] [U], en sa qualité de mandataire judiciaire, dont il est ressorti l'analyse suivante : […]

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7e69ecdc6046d4780ad73

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

pour objet en France et à l'étranger, directement ou indirectement les Opérations de courtage dans le domaine des travaux de bâtiment et des services aux entreprises, administrations et particuliers, Analyse

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Trib. de Commerce

6a0aee73cdc6046d47109f33

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

L'analyse des conditions d'ouverture d'une procédure prévue aux Titres II à IV du Livre VI du Code de commerce s'effectue sur le patrimoine professionnel, c'est-à-dire à la fois sur les éléments d'actif

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