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1 276 résultats pour « boisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre mixte

69d661b4cdc6046d4785fe3c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

produits alimentaires et non alimentaire, vente en gros et demi-gros de marchandises alimentaire et non alimentaires, ventes de bazars, déstockage de produits alimentaire et non alimentaire, vente de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d754c9cdc6046d479dd1ca

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

siren : 841 430 481 - N° gestion : 2018B03125 « Création et exploitation d'une salle de sport, restauration rapide, vente d'articles de sport, activité de formation d'éducateur sportif, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d789abcdc6046d47a26a54

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La vente d'aliments et de boissons, à consommer sur place, à emporter, livraison à domicile, et plus généralement le négoce de tous produits liés à l'activité d'épicerie.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c2211cdc6046d472b4d32

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Met fin à la période d'observation et prononce la liquidation judiciaire de : CAFE CASINO (SARL) [Adresse 4] Débits de boissons Maintient la date de cessation des paiements initialement fixée le 16/

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1d97cdc6046d47ea4edf

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 2 Avril 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad5594cdc6046d47edae95

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 17 décembre 2025, Attendu que l'affaire a été renvoyée au 14 janvier 2026, Attendu qu'une demande en conversion

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad75f7cdc6046d47f02634

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Gaëlle BOHUON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad814ccdc6046d47f11b00

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Bertrand VAZ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 15 Octobre 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49912cdc6046d47fa515a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[T], représentant des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Gaëlle BOHUON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c1a6cdc6046d47fde0ef

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Gaëlle BOHUON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4e896cdc6046d4702a026

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Gilles MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 21 janvier 2026.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69acf019cdc6046d47e6cac2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du 1 Juillet 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 1 Juillet 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49df9cdc6046d47faa8e1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6fb96cdc6046d476b8e5b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de salon de thé et vente au détail de pâtisserie, sandwich, confiserie, restauration sans alcool et vente de boissons non alcoolisées a consommer sur place

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72a22cdc6046d476ee431

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. 631-1 et L. 631-4 du code de commerce, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société AUX DELICES ANTILLAISES SAS Adresse : [Adresse 1] Activité : Vente de patisseries - boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7810ccdc6046d4775ff83

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société GR EVENTS SARL Adresse : [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Activité : Fabrication de plats préparés, restauration traditionnelle et rapide, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4f08cdc6046d47ccf97d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société PLEIN SUD RESTAURATION SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Restauration sur place et à emporter, traiteur, vente de boissons

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5b6ecdc6046d47e7dc14

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

2.000,00 euros, identifiée sous le n° 840 857 502 RCS [Localité 2] (2018 B 3801), dont le siège social est situé [Adresse 2], exerçant une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f2bcdc6046d47068710

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 983 803 164 et a déclaré exercer l'activité suivante : vente de produits alimentaires et cosmétiques ne s'accompagnant pas de la vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f46350cdc6046d4730d7e3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2] (2021B02791), dont le siège social est situé [Adresse 3], exerçant une activité d'exploitation de tout fonds de commerce de restauration, de traiteur, de vente sur place ou à emporter aliments, boissons

Source officielle

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