CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 949 résultats pour « D'ENSEIGNE était »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c3404dcdc6046d47d66782

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

opérations concernant la publicité, la communication interne et externe, la formation, l'organisation de séminaires et congrès. l'achat, la vente et la location de tous produits et services, sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34f0ccdc6046d47d75d80

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

société 2FCI SARL, identifiée sous le n° 750 030 488 RCS BORDEAUX (2023 B 7129), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de commercialisation, réalisation site internet, sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aae24cdc6046d4778c9bf

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00557 SAS PEP'S EVENT COMMUNICATION N° RG: 2025L01964 DEBITEUR SAS [Adresse 1]S EVENT COMMUNICATION [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 829275791 - 2020 B 1815 Enseigne

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ff9fcdc6046d47a532fb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[A] [Q], exploitant une activité de restauration rapide de type snack à l'enseigne «KING TACOS » qui se situait sur la commune de Brignoles ; que M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a181f3ccdc6046d47398198

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

La SASU SCM LOCAL, ci-après SCM LOCAL, exerce sous l'enseigne Le BON COIN et est une société spécialisée dans les annonces publicitaires sur internet.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3207dcdc6046d47116ee6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Monsieur [N] [U] Président de la SAS Nature Immersion Auvergne expose que la société a été créée pour permettre le développement d'une alimentation plus responsable ainsi que l'enseignement de l'écologie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbd93cdc6046d4708851e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

nombreux travaux au bénéfice de la société LA BOUCANE 1987 qui exploite un fonds de commerce de restaurant, bar, brasserie, cafétéria, pizzeria et autres plats situé [Adresse 4] à [Localité 1] sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

demeurant [Adresse 10], et pour avocat plaidant Maître Hassan BEN HAMADI, Avocat au Barreau de Paris, D'AUTRE PART, EXPOSÉ DU LITIGE La société BEAULIEU STATION exploite une station-service à l'enseigne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

* * C'est la raison pour laquelle Monsieur [K], exerçant sous l'enseigne PRES DES CIMES s'est résolu à faire délivrer le présent exploit d'huissier. B.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05b4dcdc6046d47668758

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

LE DEFENDEUR : Monsieur [E] [O] ayant son siège social [Adresse 3] comparant en personne APRES EN AVOIR DELIBERE: Monsieur [O] [E] a sollicité l'intervention de la société COMETIK exerçant sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1f057cdc6046d478c688a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : la restauration traditionnelle et vente à emporter, ainsi que toute prestation de services, de formation et notamment de formation professionnelle et d'enseignement

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

69dce19bcdc6046d47150c0e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

du Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL EASY DRIVER'S [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de L'enseignement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4065cdc6046d47bff7db

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

] Inscrite sous le numéro 419909585 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de conception, organisation et présentation de toutes animations séminaires et événements l'exercice la pratique et l'enseignement

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69adb6c9cdc6046d47f5a107

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

MINAUTOR (RCS [Localité 1] 851 928 853) a vendu au mois de juin 2023 à Monsieur [D] [H] (EI), entrepreneur individuel exerçant une activité d'entretien et réparation de véhicules automobiles sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b23129cdc6046d475c1d31

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

gestion d'évènements privés, publics ou associatifs, conseil et assistance aux entreprises pour toutes activités d'organisation en matière de relations publiques et de communication, formation et enseignement

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b274abcdc6046d4763165a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE : BRASSERIE LA FRONTIERE (SARL) [Adresse 1] Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 921 118 824 Nom commercial et enseigne

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b27fd8cdc6046d4764497c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Enseigne : EYEMAZY. COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : M. Pascal LEBRUN Juge(s) titulaire(s) : Mme Virginie BONUTTO M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e62a43cdc6046d47e65667

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La minute du présent jugement est signée par le Président et le Greffier FAITS ET PROCEDURE L'entreprise individuelle [L] [C], exploitée sous l'enseigne [P], exerçait une activité de travaux de menuiserie

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d196cdc6046d470ef8a8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix (50B) PARTIES EN CAUSE ENTRE : La société BLUE ONE CORPORATE LTD, ci-après la société BLUE ONE, exerçant sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cc39cdc6046d47e576b3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[M] a fondé la société HOLDING VALERIE RAPHAEL en vue de l'acquisition de l'intégralité des actions de la SAS, [X], [B] qui exploitait un fonds de commerce de restauration à, [Localité 2] connu à l'enseigne

Source officielle

Page 44 sur 98

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.