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893 résultats pour « demande de radiation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e828f4cdc6046d47151060

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[K] de ses demandes à titre principal. Sur les demandes de M. [K] à titre subsidiaire 1°) Sur les intérêts M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5bc67cdc6046d47af6cf3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le juge a fait droit à cette demande par ordonnance N° 2023009547 du 12 octobre 2023.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce53e2cdc6046d47da0cbc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[X] [P], demeurant [Adresse 1], Luxembourg, élisant domicile chez Maître Christian DUTA – [Adresse 2] Partie demanderesse : assistée de Me DUTA Radu Alain Avocat au Barreau du Luxembourg et comparant par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6466cdc6046d4740b33d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2024J02105 - 2509400005/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J2105 2024J2373 Demandeur(s) : LYONNAISE DE BANQUE

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TCOM

Chambre 03

69f58b08cdc6046d474b714d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société EXPANSIEL et les sociétés MMA, après avoir souligné les absences répétées de la partie demanderesse et le fait que cette dernière n'a communiqué aucune conclusion depuis 2022, ont demandé au

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d3bcdc6046d478ecaa1

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

A l'audience du 3 Décembre 2025, l'affaire a été radiée faute de diligence des parties.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEMANDES DES PARTIES Dans son exploit introductif d'instance, complété par ses conclusions du 25 mars 2025, la société [H] demande au Tribunal de : Vu l'article 1103 du Code civil, * CONDAMNER la société

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049521cdc6046d479a0dc3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

du 5 juin 2003, DÉBOUTER Monsieur [F], la SARL L'HOTEL et la SARL JAB CO de l'intégralité de leurs demandes, Et par conséquent, DÉCLARER la demande de nullité de la société BWH dirigée contre l'assemblée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a14ea8cdc6046d47e4cb14

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

IMMO à hauteur de son apport de 69 000 euros, l'associé devant contribuer aux pertes et ne pouvant obtenir la restitution de son apport ; Sur la demande d'expertise : CONSTATER que la S.C.S.T.P fait

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'audience collégiale du 17 décembre 2024, la partie demanderesse ne s'étant pas présentée, l'affaire a été radiée.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccedfcdc6046d47b5b503

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En dépit des demandes réitérées de l'administrateur judiciaire, le candidat indique dans l'avenant à son offre transmis le 3 Juin 2025 «qu'il refuse de supporter ces droits acquis». 4.

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a0c0ee3cdc6046d4729b5a2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

PRETENTIONS DES PARTIES : A l'audience, Demandeur : Maître [S] [N] représentant la société PLG CONSTRUCTION, expose : * Sur les demandes en paiement : La société PLG CONSTRUCTION expose qu'elle a

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dcd7cdc6046d474a77f3

Commerce

23 mars 2026

23 mars 2026

Par ordonnance d'injonction de payer, il a été fait droit à cette demande.

Source officielle

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