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1 949 résultats pour « D'ENSEIGNE était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 8

69a230decdc6046d47fb418f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

16 Janvier 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00032 N° PCL : 2025J00032 SAS CLORA EVENTS N° RG : 2025P00012 DEBITEUR SAS CLORA EVENTS [Adresse 1] RCS Nice : 909928038 N° de gestion 2022 B 405 Enseigne

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a2326dcdc6046d47fb5d5c

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

DU 30 Janvier 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00053 N° PCL : 2025J00049 SAS SKINREPAIR N° RG : 2025P00044 DEBITEUR SAS SKINREPAIR [Adresse 1] RCS Nice : 983312992 N° de gestion 2024 B 134 Enseigne

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25a32cdc6046d47fdec77

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 1] RCS [Localité 1] : 431 451 921 N° de gestion 2000B30093 Enseigne : L'O A LA BOUCHE Représentant légal : Mme [S] [K] Liquidateur [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant représentée par Me

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25a4acdc6046d47fdedf3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025 Chambre 8 N° minute : 2025/10339 N° PCL : 2025PC00454 SARL AMA GESTION N° RG : 2025AL00960 DEBITEUR SARL AMA GESTION [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 804 006 286 N° de gestion 2014B01664 Enseigne

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9fba1cdc6046d47a6ca47

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BORDEAUX (2006 B 2145), dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité d'achat et vente de prêt à porter les prestations administratives comptables commerciales et financières, sous enseigne

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0d0fcdc6046d47a82032

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

une activité de vente au détail de fleurs et de plantes la location de plantes, vente de fleurs artificielles, articles funéraires, cadeaux, objets de décoration et accessoires de fleuriste, sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa1392cdc6046d47a89bff

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

identifiée sous le n° 814 322 095 RCS BORDEAUX (2015 B 4313), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de restauration de type rapide à consommer sur place ou à emporter, sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa27a2cdc6046d47a9d801

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

judiciaire à l'égard de la société MOOLENAAR SARL, identifiée sous le n° 353 000 847 RCS BORDEAUX (1990 B 116), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'imprimerie, sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf15acdc6046d47ef8b5e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société PVA DISTRIB, SARL immatriculée au RCS de Rouen, exploite, depuis le 23 août 2022, un fonds de commerce de restauration rapide sous l'enseigne BCHEF.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aafa7fcdc6046d47bdafd0

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LES MOUTONS ELECTRIQUES SARL, identifiée sous le n° 453 554 784 RCS BORDEAUX (2018 B 4917), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'édition d'ouvrages culturels, sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69acfb94cdc6046d47e77215

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

entreprises et en particulier les articles L. 621-3 et L. 631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 28 août 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SARL ZERACE [Adresse 1] Enseigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1e1fcdc6046d47ea569e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

et en particulier l'article L. 631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 5 février 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SARL Dim' Alice & Merveilles [Adresse 1] Enseigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad4cd4cdc6046d47ed277a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

difficultés des entreprises et en particulier l'article L. 631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 23 avril 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : EURL [E] [Adresse 1] Enseigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30

69adb800cdc6046d47f5b340

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

justifie de capacités de financement suffisantes pour poursuivre la période d'observation ; Que depuis l'ouverture de la procédure, elle a entamé des négociations avec le réseau « [E] [X] » sous l'enseigne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b01d6ccdc6046d472746b7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

commerce en général de tous articles se rapportant à ce qui touche aux sports, arts et jeux, tel que textiles, vêtements, matériaux, matériels, manifestations sportives, intellectuelles et culturelles, enseignements

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc613cdc6046d474784f6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 7 Octobre 2025 N° Minute : 2025L00534 N° PCL : 2023J00150 SARL MCM N° RG: 2025L00528 DEBITEUR SARL MCM [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Enseigne :

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1a17cdc6046d474f4be1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 894855444 et exerce une activité de L'initiation la randonnée la formation et l'enseignement de tous types d'activités

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd5a92cdc6046d47560e73

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

par Me Nino PARRAVICINI [Adresse 2] lors de l'audience d'appel des causes DEFENDEUR SASU MENTONNAISE D'EXPERTISES [Adresse 3] [Localité 2] RCS [Localité 3] : 908 509 912 N° de gestion 2021B03825 Enseigne

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd7505cdc6046d4758457e

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[T] [K] [V] [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 840 697 908 N° de gestion : 2021A02123 Enseigne : [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputé contradictoire et en premier

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd7602cdc6046d47585901

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES (URSSAF) [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SARL [X] [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 813 563 897 N° de gestion : 2015B01950 Enseigne

Source officielle

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