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2 093 résultats pour « tract »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0e53cdc6046d47a83949

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'égard de la société L'EYRE 2 RIEN - LA SUITE SASU, identifiée sous le n° 849 711 189 RCS BORDEAUX (2019 B 2038), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de restaurant, traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6eb1cdc6046d47e328b5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la diffusion, sur tout support connu ou inconnu à ce jour, de contenus notamment rédactionnels, graphiques, photographiques, audiovisuels, multimédias ou illustratifs ; l'activité de collecte, de traitement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa98acdc6046d47ea8cec

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MOTIFS DE L'ORDONNANCE Sur le principal Attendu que la société DEMOLITION DU TILLEUL produit au soutien de sa demande la facture du 28/02/2025 avec bons d'enlèvement et de réception du centre de traitement

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c9c1a5cdc6046d47748116

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Si les conditions prévues à l'article L. 711-1 du code de la consommation (mesures de traitement des situations de surendettement) sont réunies, en fonction de l'actif du patrimoine personnel et de l'ensemble

Source officielle
TCOM

Référé

69cc5c2ccdc6046d47ac65f8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

contestable à concurrence de la somme provisionnelle réclamée de 4 844,40 euros, correspondant à différentes factures émises par la SA [K] entre le 4 février 2022 et 4 avril 2024 dans le cadre du traitement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccbff3cdc6046d47b479da

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

remplacement de l'administrateur judiciaire désigné initialement dans le dossier par la SELAS STAR sise [Adresse 5] et représentée par Me [C] [X] afin que la procédure connaisse une continuité de traitement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccc11dcdc6046d47b4906c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

remplacement de l'administrateur judiciaire désigné initialement dans le dossier par la SELAS STAR sise [Adresse 5] et représentée par Me [M] [G] afin que la procédure connaisse une continuité de traitement

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2be67cdc6046d4769e6fc

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

recherches, l'exposante constate qu'une SARL LE FOURNIL DE LA VILLE a son siège à [Localité 3] (51) [Adresse 2], et exploite une activité d'achat et vente de tous produits de boulangerie, pâtisserie, traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c083cdc6046d4781bec1

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La création, l'acquisition, la prise à bail, la mise en gérance, la gestion et l'exploitation de tous fonds de commerce d'hôtellerie, de bar, de dancing, de restauration sur place ou à emporter, de traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ac54cdc6046d47b1f5f9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SARL MARIUS qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 899730238 et exerce une activité de Restauration traditionnelle, brasserie, snack, débit de boissons, plats à emporter, traiteur

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77fbecdc6046d470497be

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

judiciaire concernant : SAS AU BON PAIN [Adresse 1], Laquelle entreprise exerce une activité commerciale et artisanale boulangerie pâtisserie confiserie chocolat glace vente de boissons à emporter traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4df34cdc6046d479bde51

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

DEBITEUR : [X] (SARL) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 439 013 897 RCS [Localité 1] Activité : Exploitation d'un fond de commerce de café, hôtel, restaurant, préparation de plats à emporter, traiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b854afcdc6046d47e41141

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 518 671 581 et exploite un fonds de commerce de restauration, vente à emporter et traiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a511cdc6046d47ea3634

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 814 315 958 et exploite un fonds de commerce de restauration, traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bab92fcdc6046d47180497

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

réquisitions, Vu les articles L 640-1 et L 640-2 du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire de : La société SUR LE POUCE, exerçant une activité de Café, restaurant, traiteur

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1b85cdc6046d474f6f2a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'un fonds de commerce de restaurant, plat à emporter, bar, brasseries, piano bar, snack, fast Food, crêperie, Briocheries, vente de confiseries et pâtisseries, glaciers, pizzerias, salons de thés,traiteur

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35d5acdc6046d47d84d99

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2370), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité d'implantation et exploitation de stands dans la grande distribution, en grandes surfaces, ou autres locaux commerciaux ; traiteur

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c86598cdc6046d47580f1a

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Commerce de VANNES en date du 23 juillet 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL Ô saveurs de Pénerf - L'Echo Côtier Bar, restaurant, vente à emporter, traiteur

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8e9eecdc6046d476192d0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

le dirigeant afin de renouer avec la rentabilité, tandis que son outil de production lui offre un avantage concurrentiel ; Que Monsieur, [L] souligne une amélioration sensible du flux de pièces à traiter

Source officielle
TCOM

2ème A

69fc81eccdc6046d47eb105d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

* Le détail des encaissements des tickets restaurants dans le but d'isoler les frais de traitement.

Source officielle

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