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312 résultats pour « ) architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

6a10d75ecdc6046d479f38fc

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Attendu que les sociétés défenderesses ont participé à la construction de l'immeuble dont expertise est sollicitée : la société ATELIER [S] L'ILE en qualité d'architecte, la société BUREAU TEC économiste

Source officielle

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5baafcdc6046d47af4a6e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La SAS JUSTE ARCHITECTURE est un bureau d'architectes qui effectue, en autre, des missions de maitrise d'œuvre.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbf75cdc6046d47cdaf53

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

sécurit é contre l'incendie ; Le 9 mai 2019, la société PROJETIS (ancienne dénomination de la SAS HOTEL LE PAVILLON), après avoir fait établir une évaluation des travaux de mise en conformité par son architecte

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c22832cdc6046d47bc13bd

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le 13 septembre 2024,, [F] transmet à tous les prestataires les derniers plans d'architecte à jour pour prise en compte.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1ad4ccdc6046d47b2acb3

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

de Quimper a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de : SAS COMPERE (SAS), [Adresse 1] exercice de la profession d'architecte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b055e5cdc6046d472d8e11

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

] JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL AGENCE SARM [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 417 578 747 Activité : l'exercice de la profession d'architecte

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80038cdc6046d474d17af

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société à responsabilité limitée ANTHRACITE, [Adresse 1] RCS B 418997078 (1998B00323) Activité : Exercice de la profession d'architecte

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8c03cdc6046d47f2420d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

plaidant : Me Romain BOUDET DEFENDEURS FAITS ET PROCEDURE La Société EIFFAGE CONSTRUCTION BRETAGNE (Constructeur) est mandataire d'un groupement d'entreprises conjointes constitué de la SAS GROUPE 6 (Architecte

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cf52decdc6046d47f29de2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

L'EURL [Q] [W], ci-après dénommée « [Q] [W] », est une société créée en 2010 par Monsieur [Q] [W], et dont l'objet social est notamment « l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1d5ccdc6046d47fd66cd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. : 2025007774 Demandeur : * Selàrl [K], mission conduite par Maître [P] [Y] [Adresse 1] Défendeur : * Sàrl ATELIER [H] [J] ARCHITECTURES [Adresse 2], LE TRIBUNAL Par jugement en date du 10/12/2024

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

* MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, [Adresse 5], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8c12cdc6046d47df1d4f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

les nouveaux standards ARCH CONCEPT 2000 ; Ainsi CFA, la holding du Groupe Palau, a procédé à l'acquisition de deux parcelles contiguës à Mérignac, pour un montant de 2.508.083 euros ; un contrat d'architecte

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a73c2ecdc6046d47680cc8

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

a confié à la société [Z] le lot n° 7 « Menuiseries extérieures » pour un montant de 333 605,99 € HT. (400 327,19 € TTC) Cet ouvrage a été réalisé sous la maîtrise d'œuvre de la SARL A3 ARGOUARCH ARCHITECTES

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db30b2cdc6046d47f3ff52

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

barreau de Rouen CONCEPT FLUIDES (SAS) - [Adresse 5] représentée par Me Philippe FOURDRIN, de la SELARL LEMIEGRE-FOURDRIN-GÜNEY, avocat au barreau de Rouen EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES

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TCOM

VENDREDI

69c2d36ecdc6046d47cbc975

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2024, la société ERB SUD OUEST SAS adresse à la SCCV, [Adresse 1] un courrier recommandé avec accusé de réception sollicitant l'arrêt du chantier : « - il n'y a pas à ce jour de dossier de plans architecte

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abca0bcdc6046d47ceabc4

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Des échanges sont intervenus en mars 2022 entre l'architecte, les parties et le sous-traitant de France Incendie (EB Etanchéité) qui n'a pas finalisé l'étanchéité.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f735cdc6046d47b80126

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

En effet, au début de la collaboration, Monsieur, [R] a analysé la situation puis a conseillé au Groupe, [J], [B] de prendre un architecte plutôt que le Maître d'œuvre qui avait été engagé.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69f9acf9cdc6046d47a4f367

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

RG 24/02395, « expertise 3 »), il a été fait droit à la demande d'expertise judiciaire du SDC ARBOREA au contradictoire de : * la société AVENIR SAS et son assureur CNR, ALLIANZ, * la société LS ARCHITECTES

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TCOM

Chambre mixte

69d3d535cdc6046d474e466f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Île de France, dont le siège social est [Adresse 5], ordre professionnel, absent.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b228cdc6046d47f41620

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 30 juin 2025 concernant : Monsieur [X] [Q] [Adresse 1] : 300 878 956 (Non inscrit au RCS de [Localité 1]) Activité : Architecte

Source officielle