Commerce, de La SAS Charpente JAMAR ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 979330057, et exerce une activité de: construction ossature bois

perspectives, avançant notamment : « …le groupe FIBRE EXCELLENCE est spécialisé dans la production papetière ainsi que l'exploitation et la valorisation forestière…c'est un acteur majeur de la filière bois

Cette nouvelle découverte l'a poussé à accéder à la boite email de la salariée, et a découvert que Madame [O] consacrait une grande partie de son temps de travail à la gestion de la société SOLEIDAD, et

Le tribunal constate qu'après vérification du nom de Carmin sur la boîte aux lettres et sur le site web Infogreffe, conformément à l'article 656 du code procédure civile, qu'un avis de passage a été laissé

En l'espèce, l'huissier a accompli les diligences suivantes : il s'est rendu sur place et a pu constater que le nom du signifié ne figure nulle part et sur la boite aux lettres figure le nom de [F] F.

L'agent assermenté s'étant rendu sur les lieux a pu constater son nom sur la boite aux lettres ainsi que la confirmation de son domicile par le voisinage, mais n'a pu lui remettre l'assignation.

les dépens (article 701 du CPC) : 45,72 euros HT, TVA : 9,14 euros, soit 54,86 euros TTC LES FAITS : La SARL LA CH'TITE [Localité 1] a acquis auprès de la SAS EUROPE SANITAIRE [T] une chaudière à bois

PAIEMENTS ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SAS Bag-Era [Adresse 2] Société par actions simplifiée La conception, le développement et la commercialisation de boites

les diligences effectuées n'ayant pas permis de retrouver le destinataire de l'acte, il a constaté que le lot correspondant à LST est fermé et il n'y a plus d'enseigne, le nom ne figure sur aucune boite

demande d'injonction sous astreinte de communiquer des documents est impossible à satisfaire, sauf si la société EXAIL ROBOTICS donne accès à la société OPPY INTERNATIONAL aux documents contenus dans la boîte

aux diligences suivantes, pour rechercher le destinataire de l'acte : * Là étant, je constate qu'il n'y a plus d'enseigne, * Je constate également que le nom du destinataire n'apparaît pas sur les boîtes

Le véhicule, censé être en état de marche, subissait une consommation importante du liquide de refroidissement et tombait en panne, signalant un défaut de boîte de vitesse.

La gestion et le suivi de relevés d'appuis, chambres et boîtes aux lettres de calcul de charges sur le territoire national et international Maintient M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juge Commissaire.

Vendôme 75001 Paris Partie demanderesse : comparant par Me Sandrine JEAND'HEUR Avocat (A694) (Selarl cabinet Sevellec Dauchel Avocats - W09) ET : SAS [Q], dont le siège social est 23 rue du Départ - Boite

Le Ministère public entendu en ses réquisitions écrites, CONVERTIT LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE de LA SARL [J] Adresse : [Adresse 1] - activité Discothèque boite de

De plus, le siège social a été transféré dans le ressort du greffe, de [Localité 1] à [Localité 2], où il n'y a qu'une boîte aux lettres et un bureau.

et constaté qu'aucune activité n'était exercée à l'adresse du siège social de l'entreprise, que les locaux font l'objet de travaux et que le nom de la société REGAL'PIZZA 5 (SAS) ne figure sur aucune boîte

* Des cordons d'attache pour connexion des clés dans les boites TRAKA.