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comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 Jjillet 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

69a9c1f5cdc6046d47a1c5ed

Commerce

10 juillet 2025

comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 juillet 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c325ffcdc6046d47d4bf22

Commerce

23 octobre 2025

comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c330fdcdc6046d47d56a99

Commerce

8 janvier 2026

Adresse 3] ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUÉS, Brice VANDAL, Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

chambre 1-4

69cfba5ccdc6046d47fadc1d

Commerce

15 janvier 2025

COMMERCE DE PARIS 7 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 15/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024015314 ENTRE : SAS AIVANCITY, dont le siège social est 57 Avenue du Président Wilson 94230 CACHAN

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c31a1fcdc6046d47d3c714

Commerce

9 octobre 2025

Avocat à la Cour L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c326f9cdc6046d47d4d155

Commerce

8 janvier 2026

la Cour, membre de la SELARL DGD L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 Janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c32774cdc6046d47d4da1c

Commerce

29 janvier 2026

VUELING AIRLINES, S.A.,, [Adresse 3] comparaissant par Maître Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

6a10db35cdc6046d479f84d6

Commerce

7 mai 2026

membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] C/ DEFENDERESSE Madame [Z] [D] née [N], [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 7 mai 2026, tenue par : * Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

contentieux - première chambre

69a1af22cdc6046d47eee6ed

Commerce

16 janvier 2025

signification à personne, pour la société DPM SUD et a déposé copie de l'assignation en son étude sous enveloppe fermée, ne portant que d'un côté les noms et adresse du destinataire, et de l'autre le cachet

Source officielle

TCOM

contentieux - première chambre

69a1afa4cdc6046d47eef222

Commerce

16 janvier 2025

Source officielle

TCOM

5 ème chambre B

69dc7a83cdc6046d470d051c

Commerce

27 octobre 2025

se prévaut Monsieur [K] [M], intitulé "Devis Numéro : 20171001" constitue incontestablement un faux en écritures en ce qu'y sont apposés : * une signature contrefaite ; * une fausse date ; * un cachet

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e444b4cdc6046d47c02294

Commerce

17 janvier 2025

Entre le 2 et le 15 novembre 2021, les négociations relatives au cachet de l'artiste ont été menées entre la société SPL CHORÉGIES D'[Localité 1] et l'agence d'artistes ARIOSI MANAGEMENT et le contrat

Source officielle

TCOM

contentieux - première chambre

69bca1e7cdc6046d47453d2f

Commerce

16 janvier 2025

Source officielle

TCOM

JEUDI

6a04a5bacdc6046d479b2379

Commerce

23 avril 2026

, [Adresse 3] comparaissant par Maître Sylvain GALINAT, Avocat à la Cour, membre de la SELARL GALINAT BARANDAS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

69ef49decdc6046d47b48324

Commerce

2 avril 2026

Localité 1], [Adresse 2] représentée par Maître Esther RENTING, Avocat à la Cour, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 2 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

JEUDI

69a926becdc6046d479091a9

Commerce

3 avril 2025

pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 avril 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT

Source officielle

TCOM

contentieux - première chambre

69a1be3ccdc6046d47f0c433

Commerce

23 janvier 2025

instrumentaire n'a pu faire la signification à personne, et a déposé copie de l'assignation en son étude sous enveloppe fermée, ne portant que d'un côté les noms et adresse du destinataire, et de l'autre le cachet

Source officielle

TCOM

contentieux - première chambre

69bcb070cdc6046d4746258c

Commerce

23 janvier 2025

facture FC 002232 du 15/12/2022, (devis 000366 du 12/09/2022 pour un solde à payer de 1538,16 euros, * Le procès-verbal de réception des travaux de l'architecte et maitre d'œuvre Mme [R] [T], signé + cachet

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be94d4cdc6046d47703c22

Commerce

15 juillet 2025

rendue le 10 juillet 2024 a été signifiée le 07 août 2024 par une remise « à domicile » ; la société POWERS TECH a formé opposition par courrier recommandé en date du 6 septembre 2024 (suivant date du cachet

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