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125 résultats pour « Chavant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1aa0a6cdc6046d4777dc38

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Roland VACHERON, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, FAITS – MOYENS PROCEDURE Par acte de commissaire

Source officielle

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Annonces BODACC388 résultats

Journal officiel
Créations

CHAVANT, Amélie

SIREN 105684286Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

09/06/2026

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Procédures collectives

LES COLLINES DES CHAVANTS

SIREN 990874000Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Jugement d'extension de liquidation judiciaire — Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de KAYLIM 888 route de la Caille 74350 Allonzier-la-Caille, date de cessation des paiements le 22 novembre 2025, et confirmant la désignation du liquidateur la Selarl b.g.h. (prise en la Personne de Me Guyonnet) 60 rue cassiopée Parc d'Activité Altaïs - Chavanod 74990 Annecy CEDEX 9. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire

03/04/2026

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Dépôts des comptes

LA ROTISSERIE CHAVANT

SIREN 493019335Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

12/02/2026

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Dépôts des comptes

PAYSAGES ALEXIS CHAVANT

SIREN 524231172Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

10/02/2026

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Modifications diverses

CHAVANTON AICARDI

SIREN 533350757Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

05/12/2025

Voir →

TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1aa111cdc6046d4777e340

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Roland VACHERON, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, FAITS – MOYENS PROCEDURE Par acte de commissaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1aa0f2cdc6046d4777e14a

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Roland VACHERON, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, FAITS – MOYENS PROCEDURE Par acte de commissaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c6465dcdc6046d4724b726

Commerce

11 juin 2025

11 juin 2025

Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et M. Gilles COPPERE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c919fccdc6046d4764f02f

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

.- sise Zone Activité le Coq Chantant Route Nationale 16 60270 Gouvieux, inscrite au R.C.S. sous le numéro 901288167, pour laquelle ont été désignés : M., [H], [Y], en qualité de Juge-Commissaire, La

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048876cdc6046d4798fb3c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire prévue par les articles L.631-1 et suivants du Code de Commerce à l'égard de Mme [H] [I] [R], immatriculé au Répertoire des Métiers de la Charente

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47eadcdc6046d4732acdd

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f72cdc6046d4732ba10

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f82cdc6046d4732bb10

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1187cecdc6046d47ab941d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Minute signée par Monsieur Patrice BATUT, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f09bbecdc6046d47d44e28

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Valérie BOULANGER Monsieur Miguel FERREIRA Assistés lors des débats par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

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Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1aa153cdc6046d4777e7b4

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Roland VACHERON, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, FAITS – MOYENS PROCEDURE Me [P] [G] selon pouvoir

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TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1aa173cdc6046d4777e9e2

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Roland VACHERON, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, FAITS – MOYENS PROCEDURE Me [A] [L] selon pouvoir

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47f06cdc6046d4732b2d1

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47f15cdc6046d4732b3e5

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47f3ecdc6046d4732b6c5

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47f63cdc6046d4732b919

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47f9ccdc6046d4732bcc1

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8119cdc6046d477f6b13

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Justice en charge de l'inventaire, Madame [O] n'exercerait plus au sein du cabinet situé [Adresse 2] à [Localité 3] et interviendrait désormais en qualité de remplaçante dans différents cabinets en Charente

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1187bbcdc6046d47ab92bb

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

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