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97 résultats pour « Chhum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e7fb96cdc6046d47123640

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le sulfonate de calcium n'est pas mentionné parmi une multitude de composants et tout professionnel disposant de compétences en chimie et normalement diligent aurait dû noter la présence de ce composant

Source officielle

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TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* CHUBB /SICLI POLE REGION SUD OUEST- PFX - [Adresse 18], absent. * ABCT SECURITE [Adresse 19], absent. * La poste [Adresse 20], absent.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

recette en atelier et sur chantier d'ensembles chaudronnés, de circuits, de machines spécialisées, de composants mécaniques et d'automatismes dans le domaine industriel en général et du nucléaire, de la chimie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f03c1fcdc6046d47cbea09

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Si, néanmoins, le cas requiert célérité, le juge des référés peut permettre d'assigner, à heure indiquée, même les jours fériés ou chômés.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db45edcdc6046d47f56265

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 20/03/2022 le juge chargé des mesures d'instruction a nommé monsieur [W] [V], expert en chimie, en remplacement de madame [B] [X]. Le 15/06/2023, Monsieur [W] [V] a déposé son rapport.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le chiffre d'affaires mensuel a brutalement chuté dès février 2025 et cette chute s'est poursuivie tout au long de l'année 2025 occasionnant une perte cumulée de chiffre d'affaires de 2 369 748 € sur l'année

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5b4acdc6046d474e2355

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[N] justifie l'appel en cause de la banque sur le fait que la banque aurait dû détecter la fragilité de la SARL DAY J, dont la chute (liquidation) est survenue peu de temps après l'octroi du prêt.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f599a9cdc6046d474c79df

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle qualifie les pièces apportées par la défenderesse (relevé de propriété du service des impôts) de « chimériques » et sans lien avec le litige.

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TCOM

Contentieux Général

69a8e512cdc6046d478b4b71

Commerce

21 février 2025

21 février 2025

La société a effectué un diagnostic en mai 2019, révélant une chute de pression de la boite de vitesse liée à une modification d'usinage de la cloche d'embravage.

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TCOM

Chambre 07

69f22bfccdc6046d47fad09d

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

code « 77 » de la nomenclature IATA (AHM370) indique en effet que les opérations au sol sont perturbées par des conditions météorologiques défavorables : Lorsqu'un aéroport est impacté par de fortes chutes

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TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

du chiffre d'affaires (ci-après CA) est caractérisée par deux exercices relativement stables en 2022–2023 avec des produits d'exploitation à hauteur de 1,4 M€, puis le chiffre d'affaires a connu une chute

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4e74fcdc6046d479c6474

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les Sociétés CHIMIE TECHNIQUE ET CONSEIL ont formulé des offres de reprise de la Société RG [B].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

avaient connaissance de la présence des siloxanes et/ou silicone dans les entrants et les sorties du processus de la station de traitement des eaux dont les boues »; * « VEOLIA a les compétences en chimie

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TCOM

chambre 1-8

69ce6a76cdc6046d47dc120f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

été autorisé par JJW LIMTED, ce qui constitue une violation de la décision de l'actionnaire unique du 4 mai 2021 ; Mme [N] ne conteste pas les faits, arguant seulement que le second reproche est « chimérique

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35909cdc6046d47ac3230

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le délai qui expirerait normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. » Art. 642-1 : « Les dispositions des articles 640 à 642 sont également

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TCOM

Chambre 06

69bef602cdc6046d4779a746

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La société CHRISTOPHE [Y] précise subsidiairement sur le préjudice qu'il y a eu une chute dans le domaine de l'immobilier et qu'elle a communiqué ce matin une attestation.

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TCOM

Chambre 17

69a3d336cdc6046d471c2ae2

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

En outre, le temps considérable passé à gérer cette affaire dans les intérêts de la société STELA INGENIERIE a entraîné la chute de la société MD PROMOTIONS, qui a été placée en liquidation judiciaire

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