[K] [F] sur l'exercice 2024 concernant les facturations émises par la société ARMASEB et sur les indemnités kilométriques, notes de frais et frais de déplacement supportées par la société Comtra France

La situation n'ayant pas évolué, ainsi, par acte introductif d'instance en date du 05 févier 2024, signifié par Maître [S] [W], Commissaire de justice de la SELARL DELANOË & TOUZE à [Localité 1], la société

* La société DECATHLON expose que : Au cours de la nuit du 13 octobre 2023, Monsieur [F] [D], sous l'emprise d'alcool, a tenu des propos insultants et des agissements déplacés à l'égard de Madame [E

DESPLANS, Mme LHERBIER, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

DESPLANS, Mme LHERBIER, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 26 mai 2026 où siégeaient M. CASELLA, Président, M. TARIZZO, M.

La SAS KENAN, ayant son siège social à [Localité 3] et dépendant en conséquence des juridictions de [Localité 1], n'avait aucun intérêt à cette clause, le déplacement à [Localité 4] étant loin et contraignant

DESPLANS, Mme BRIAL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

d'une part, lui rappeler que les montants de ses consommations d'eau et d'électricité n'étaient toujours pas réglés, et, d'autre part, lui adresser quelques griefs, notamment le fait qu'elle avait déplacé

signé le 2 mars 2021, la société COLAS FRANCE s'est vu confier, par la société VALMY DEFENSE 82, la réalisation des travaux de terrassement et de pose des canalisations pré-isolées dans le cadre du déploiement

En janvier 2024, HEOH a accepté de commencer le déploiement de la version 0125, ce qui a de nouveau généré des problèmes de fonctionnement auprès de ses clients.

Frais annexes (intervenants tiers, déplacements, immobilisation) : En raison de l'inexécution fautive du défendeur, la société TIPIKS L'EPINE a dû faire face à d'importants frais dont elle est en droit

Aucun représentant de l'expéditeur (EARL LES ŒUFS DE LA COFFINIERE) ni du destinataire ne s'est déplacé à cet effet.

montant de 975 euros par mois ; il est locataire de son habitation principale et afin de compléter ses revenus modestes, il organise des sorties de groupe pour des événements sportifs et notamment des déplacements

Monsieur [L], à la suite des réserves émises, relevait d'autres difficultés et invitait en conséquence la société LAPEYRE à se déplacer pour procéder à leur examen.

Par ailleurs, les devis versés aux débats et dûment ratifiés entre les parties ne correspondent nullement aux facturations émises, qui pour la plupart sont des demandes de règlement de frais de déplacement

second second second second second second second second second second Ces logiciels sont déterminants pour la société SUPERWYZE, pour laquelle ils constituent un investissement stratégique pour le déploiement

Monsieur [P] indique que la société SHAMS CONSEILS est une société française spécialisée dans les solutions professionnelles de marketing olfactif, la création de signatures parfumées et le déploiement

état de cause : Condamner la société [Localité 1], la société IVECO France et la société RBM ROLFO in solidum à lui payer la somme de 1 764,04 € au titre du préjudice financier lié aux frais de déplacements