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216 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a16c852cdc6046d47178745

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Ouvre par application de l'article L644-1 du code de commerce une procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: La SAS L'ESCALE Restauration traditionnelle, vente de boisson chaude et froide

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8276ecdc6046d47de6377

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le 29 juillet 2022, la société EUROTRANSPHARMA a procédé à l'enlèvement des produits chez AREDIS (69) avec un premier stockage en chambre froide dans ses entrepôts de [Localité 2] (69).

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86e3acdc6046d47826194

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Aéroport [Localité 1] : contrat d'abonnement accès aéroport ; * Anett : contrat d'entretien blanchisserie chambres et restaurant ; * ASO : contrat de maintenance des portes et portails ; * AZ Froid

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d103cdc6046d47a25255

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le vendeur savait forcément qu'il avait négligé cet entretien, mais l'acheteur non averti ne pouvait pas s'en rendre compte » « Le véhicule est aujourd'hui immobilisé car les freins trop usés ne sont

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e961c0cdc6046d47322df6

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

LECLERC à [Localité 1], afin d'effectuer diverses interventions en urgence sur des installations de froid, Un désaccord est apparu entre les parties à propos du paiement de plusieurs d'entre elles correspondant

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69bf59e6cdc6046d4780c920

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 911 299 253 - 2022 B 2098 et exerce une activité de climatisation froid et peinture, rénovations sous la forme

Source officielle
TCOM

EKIP

69f094a9cdc6046d47d3a977

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [N] [T], liquidateur de la liquidation judiciaire ESPIL CHRISTOPHE (SARLU) [Adresse 1] pose mise en route dépannage et entretien froid

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1abdcdc6046d47fd40ec

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la Sàrl SINGH GENERAL STORE, nom commercial : épi Service, [Adresse 1] [Localité 1], Activité : Vente de tous produits alimentaires ou non (chauds ou froids

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Monsieur [I] [O] [L] ne conteste pas qu'il existe une fuite d'eau, jouant simplement sur le fait qu'il n'avait pas été repéré initialement si celle-ci était sur la conduite d'eau chaude ou conduite d'eau froide

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84ea6cdc6046d47e39178

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

entremets, chocolats et glaces, salon de thé, crêperie, sandwicherie, saladerie, restauration de type rapide, traiteur, préparation de plats cuisinés à emporter, vente sur place et à emporter de boissons froides

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfa8a1cdc6046d47864ecc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

NON COMPARANTE Président : Greffier : Monsieur KOVARIK Christian ME FREGEVILLE Edouard Débats à l'audience du 18/06/2025 OBJET DU PROCES Par exploit de commissaire de Justice de la SCP DARGENT - FRION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c893accdc6046d475b432f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

actions simplifiée, [Adresse 1] RCS B 827666736 (2017B00110) Activité : Restauration rapide sur place ou à emporter, snacking, friterie, vente de boissons non alcoolisées, vente de sandwichs chaud et froid

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc118cdc6046d47238c98

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JUDICIAIRE DE : SAS PIZZA CITY (SAS) Société par actions simplifiée [Adresse 1] et actuellement [Localité 1] RCS B 899350854 (2021B00794) Activité : La restauration rapide, pizzeria, sandwicherie froide

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d46fcdc6046d47f2a452

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

de la procédure de liquidation judiciaire La société Sàrl [C] DIFFUSION LOISIRS a déclaré exercer l'activité suivante : Distributeurs Automatiques de produits alimentaires et de boissons chaudes et froides

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69dfec97cdc6046d475ee346

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

] [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 491466447 - 2015 B 4574 activité : Vente, installation, depannage, miantenance de tous appareils et equipements de cuisine ainsi que boulangerie, froid

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7719bcdc6046d476c0b12

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL ARCTIC SYSTEM, exerçant une activité de L'etude, l'installation, le dépannage, le service après vente en froid

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade089cdc6046d47f9407c

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La vente de sandwichs, confiseries, boissons chaudes et froides par le biais d'une location de distributeurs.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac7571cdc6046d47dec8c5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de commerce de boucherie vendu, notamment : * Le matériel professionnel et les installations fixes ou mobiles ; * Les murs, cloisons, sols, plafonds, portes, équipements techniques (ex : chambres froides

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dbd7cdc6046d476097ff

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

commerce à l'égard de la L.640 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sas CREPE HOUSE , [Adresse 1] Activité : La vente avec consommation sur place ou à emporter de toutes boissons chaudes ou froides

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7940bcdc6046d477ac894

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle déclare que l'expert a constaté, le 29 novembre 2022, que le sinistre résultait d'une ou plusieurs ruptures de la chaîne du froid et/ou de variations de température, ayant occasionné la perte totale

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