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386 résultats pour « Gasnier »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d37a59cdc6046d4748727d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

*1DE/06/41/03/08* Copies : -SAS [F] [X] EDITIONS -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025018716 P.C. : P202300060 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d3e822cdc6046d47504205

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

*1DE/06/44/29/74* Copies : -SAS FRENCH LEGACY GROUP -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025026759 P.C. : P202300896 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d3e82fcdc6046d475042c3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

*1DE/06/44/29/75* Copies : -SAS à associé unique [H] -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025026760 P.C. : P202300897 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d3e847cdc6046d47504523

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

*1DE/06/44/29/76* Copies : -SAS à associé unique FINANCIERE DE ROMANS -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025026761 P.C. : P202300898 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d3e853cdc6046d4750471c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

*1DE/06/44/29/77* Copies : -SAS à associé unique SOCIETE ROMANAISE DE LA CHAUSSURE - Sigle: SOROC -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025026762 P.C. : P202300899 REPUBLIQUE

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d3e860cdc6046d475047c9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

*1DE/06/44/29/78* Copies : -SA5 à associé unique AVRIL [B] -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025026764 P.C. : P202300902 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db0867cdc6046d47f0f6d5

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Rôle 2025 010652 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le : 7 janvier 2026 Juge des référés : Monsieur Gérard SCHOCHER Greffier : Monsieur Gaël GASNIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa156cdc6046d4785be23

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 01 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jacques GARNIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa1d7cdc6046d4785c572

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 15 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa207cdc6046d4785c831

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 10 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa221cdc6046d4785c9a2

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 12 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa244cdc6046d4785cbe4

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

METAIRIE, [Adresse 1], [Localité 1] Convocation lui a été adressée le 25/09/2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 16 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5782dcdc6046d47d8d586

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL ATELIER WHY NOT Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58594cdc6046d47d9a993

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL LES CAVES DE LA VALLEE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db911fcdc6046d47fa3da5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

. : 2025001020 Sté SWY LIFE [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Comparutions : PC: 2024]1315 * Selarl GARNIER Philippe et [B] [H] mission conduite par Maître [B], mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db917fcdc6046d47fa43c9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

. : 2025001030 Sàrl MACKLOUK [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Comparutions : * Selarl GARNIER Philippe et [X] [J] mission conduite par Maître [X], mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e583a3cdc6046d47d98ae8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

JUGEMENT DU MERCREDI NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS NBV IMMO Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5bdb6cdc6046d47dd94b6

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

JUGEMENT DU MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL SGB Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5bde1cdc6046d47dd9762

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

JUGEMENT DU MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS CHU [C] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db53fbcdc6046d47f64735

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

.: 2024012206 Sté MERCURE [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Comparutions : PC: 20241860 * Selarl GARNIER Philippe et [S] [X] mission conduite par Maître [S], mandataire judiciaire

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GASNIER ALEXANDRE

SIREN 539074336Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

Voir →

Créations

Gasnier, Théo, Alain

SIREN 107962581Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

28/07/2026

Voir →

Radiations

RAMONAGE GASNIER

SIREN 932851462Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR THIERRY GASNIER

SIREN 878265669Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMARCIE CARTIER-GASNIER

SIREN 750071151Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

14/07/2026

Voir →