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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
contentieux - première chambre
69bcbf69cdc6046d47471861
22 janvier 2026
La société SEGUELA BATIMENT a pour activité le gros œuvre de bâtiment, travaux de maçonnerie générale et tous travaux annexes.
Chambre 04
6a1abd0fcdc6046d4779cf3e
27 mai 2026
La débitrice, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 934082736 (N° de Gestion : 2024 B [Localité 2]), a pour activité : Éléctricité, plomberie, carrelage, maçonnerie.
CHAMBRE DU CONSEIL
69e0bd2dcdc6046d477046c6
13 avril 2026
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société AID'AU MAX, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 13/04/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Chambre 02 (chargement)
69e9de57cdc6046d473bc26c
21 avril 2026
conclu entre la société CAMIF HABITAT SASU – CH SAS et la société [D] [V] [K] et selon contrat de sous-traitance du 20 janvier 2021, il a été confié à la société [D] [V] [K] la réalisation du lot maçonnerie
CHAMBRE 09
69e37c87cdc6046d47ae81f6
17 avril 2026
La SAS SHAH [M] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 925293441 et a pour activité déclarée : Peinture, ravalement, électricité, plomberie, maçonnerie, montage
69e37e70cdc6046d47aea2e7
La SAS MC est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 978354702 et a pour activité déclarée : Travaux d'étanchéité, couverture, bardage, maçonnerie, tous corps d'état
Trib. de Commerce
69e43d10cdc6046d47bfaa55
16 avril 2026
890678659 - Radié le 23/01/2025et exerçait une activité de travaux de ravalement de façades, isolation acoustique et thermique, bardage, peinture intérieure et extérieure ainsi que les travaux de maçonnerie
PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
6a0c0e38cdc6046d4729a8c6
11 mai 2026
Frédéric MARTINS-MONTEILLET du Barreau de TOULOUSE FAITS ET PROCEDURE La société OCCITANIA IMMOBILIER a confié à la société SARL [G] CONSTRUCTIONS la réalisation de travaux de rénovation de toiture, maçonnerie
REFERE
6a111fedcdc6046d47a3de6c
21 mai 2026
LES FAITS La société GROUPE TAC exerce une activité de location, achat, vente d'échafaudage a été contactée par la société ROCHA FILS, qui exerce une activité de travaux de maçonnerie, plâtrerie, rénovation
CHAMBRE 07
69df380fcdc6046d474a036f
4 juillet 2025
Sociétés de PARIS sous le n° 879941565 et a pour activité déclarée : Montage démontage d'échafaudage, pose armature pour Béton électricité générale et industrielle installation de radiocommunication maçonnerie
PROCEDURE COLLECTIVE
69e1fbbecdc6046d478d6215
15 avril 2026
RCS CHAUMONT sous le numéro 388 512 592 exerçant une activité de travaux de carrelage, revêtements de sols, ravalement de façades, étanchéité, peinture, plâtrerie, isolation phonique et thermique, maçonnerie
69fc737acdc6046d47e9da65
4 mai 2026
des entreprises, ordonné la citation de Monsieur [T] [D] [U] [S], devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 30/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
AFFAIRE COURANTE
6a0af23ecdc6046d4710f09e
12 mai 2026
DE COMMERCE DE NARBONNE PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 12 MAI 2026 rendu par mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SARL [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Anaïs MAINAS
69e37c6fcdc6046d47ae8061
La SAS GBC CONSTRUCTION est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 912579885 et a pour activité déclarée : Gros oeuvres, Maçonnerie, Rénovation, Démolition.
69e37e58cdc6046d47aea1a4
La SAS O.S.M BATIMENT est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 920761038 et a pour activité déclarée : Gros ¿uvre, Maçonnerie, Import-Export, Location Achat et Vente
69e37e88cdc6046d47aea478
SAS AM DECO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 929094209 et a pour activité déclarée : Peinture, Carrelage, Parquet, Démolition, Électricité, Plomberie, maçonnerie
6a0bad04cdc6046d47226bd2
judiciaires des entreprises, ordonné la citation de Monsieur [S] [C], devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 30/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
Chambre 06
6a0c8066cdc6046d47330ccd
19 mai 2026
La débitrice inscrite au RCS de 7803 : 980024350 / N° de Gestion : 2026 B 1289 a pour activité : Maçonnerie Générale.
6a16b3e6cdc6046d4715c807
18 mai 2026
judiciaire des entreprises, ordonné la citation de l'entreprise EFFEGE, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 13/04/2026, Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON
MARDI
69e9daf2cdc6046d473b7690
JUGEMENT DU MARDI 21 AVRIL 2026 - 3ème Chambre - N° RG : 2024F01576 BNP PARIBAS SA C/ Monsieur [B] [C] Monsieur [G] [T] DEMANDERESSE société BNP PARIBAS SA, [Adresse 1], comparaissant par Maître Manon
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