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169 résultats pour « Masini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a53122cdc6046d473820fd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

2] [Localité 2] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib ounal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle

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TCOM

Référés en délibéré

69f34446cdc6046d47148957

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Les débats ont eu lieu en présence de Monsieur Éric MORIZE, Vice-Président, agissant ès qualité de juge des référés et de Maître André MARTINI, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a42597cdc6046d4722676b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bf11b8cdc6046d477b93ff

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 15 janvier 2026 où siégeaient M. BREGER, Président, M. CREVOULIN, Mme PERALDI, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df501bcdc6046d474c899c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[J] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05e27cdc6046d4794edd6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2] [Localité 2] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e87e33cdc6046d471bbf3e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

GARIEL François et Mme MADINIER-RITZAU Viviane, (Mme MADINIER-RITZAU Viviane étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1977eecdc6046d475b953e

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Délibéré par Monsieur Laurent Pitet, président du délibéré, Mesdames Isabelle Dalle et Viviane Madinier-Ritzau, (Mme MADINIER-RITZAU Viviane étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5065cdc6046d474c8f9a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Barthélémy LEONELLI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea55aecdc6046d474725df

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Délibéré par Monsieur Laurent Pitet, président du délibéré, Mesdames Viviane Madinier-Ritzau et Isabelle Dalle, (Mme DALLE Isabelle étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52f87cdc6046d473803fe

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[T] [K] [Adresse 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Gérard TAPIAS Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05f67cdc6046d479504ee

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0619fcdc6046d47952fcb

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI President : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0699dcdc6046d4795c80f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

général : 2025F714 Représentant (s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea54e4cdc6046d474714e9

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Délibéré par Monsieur Laurent Bubbe, président du délibéré, Mesdames Viviane Madinier-Ritzau et Isabelle Dalle, (Mme MADINIER-RITZAU Viviane étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df50e5cdc6046d474c9b36

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

d'inscription au répertoire général : 2026F212 Représentant (s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049352cdc6046d4799ee7c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SAS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Défaillant Composition du tril ounal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04936fcdc6046d4799f09b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

AUTO IMPORT SAS [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0493a4cdc6046d4799f40c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Olivier PELLEGRI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52ecfcdc6046d4737f858

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Mme Anouk BONNET, procureure de la République adjointe Défendeur (s) : Monsieur [T], [V] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Jean-François MARIANI

Source officielle