4,04% sur 48 mensualités le 15 avril 2021 pour l'acquisition en défiscalisation Girardin de cinq véhicules particuliers de marque PEUGEOT 208 électriques neuf et un véhicule particulier de marque MERCEDES

Carte grise au nom de l'ancien titulaire : CREDIT COOPERATIF COOPAMAT ; * CTTE VOLKSWAGEN LT, fourgon, 22 février 2006, go, 8 cv, immatriculé [Immatriculation 12]. 221 000 km environ ; * CTTE MERCEDES

10034309020 : un véhicule de marque Porsche type [Localité 2] Coupé 3.0 V6 n° de série WPIZZ9YZNDA46400, immatriculé [Immatriculation 1] ; * au titre du contrat n°10038511440 : un véhicule de marque Mercedes

MERCIER, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M. GUEDJ, M. SEFERIAN, M.

LES FAITS La Société AAD 28, propriétaire d'un véhicule MERCEDES SPRINTER II FOURGON immatriculé [Immatriculation 1] a été victime d'un accident de la circulation le 20 Novembre 2023.

L'examen des déclarations de créances révèle des factures impayées adressées par MAISONNIER dès septembre 2020, un premier défaut de paiement du loyer envers la SA MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES en date

Un procès-verbal de livraison a été signé le 14 novembre 2023 entre le GROUPE XS SECURITE et le concessionnaire automobile MERCEDES, la société EMB73.

Pour faire face à cette situation, elle a dû se réorganiser avec les 4 camions restant En 2022, afin de satisfaire les exigences spécifiques d'[N], elle avait acquis un véhicule MERCEDES, or, la perte

MERCIER, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M. GUEDJ, M. SEFERIAN, M.

que pour la société LA PERSONA HOLDING, ce sont les consorts [F] et [M] qui sont redevables d'une somme de 19.014,63 € et que Madame [F] reste devoir 6.534,74 € au titre du remboursement du véhicule Mercedes

[Adresse 1] RCS 809 109 580 Demanderesse à l'opposition Défenderesse à l'ordonnance portant injonction de paver Me Lisa MONTSARRAT Avocat Loco Me Agnès POMPIER Avocat SCP PIJOT POMPIER MERCEY Avocat [Adresse

Privilège de Sécurité Sociale au profit de l'URSSAF pour un montant de 25 381,94 €, * Privilège de crédit-bail au profit de la DIAC sur une Renault Clio, * Privilège de crédit-bail au profit de MERCEDES

société [Localité 1] LEASE SERVICES d'une part, qu'il optait pour la poursuite du contrat et, d'autre part, qu'il reconnaissait son droit de propriété sur le matériel (une grue RISA TA80 sur PORTEUR MERCEDES

Pour autant il convient de souligner l'existence d'un prêt de 30 000 € établi par la BPAURA pour financer un véhicule Mercedes Benz sprinter, introuvable, à laquelle il faut rajouter sur le compte BNP,

Le 24 juin 2022, LES SŒURS a souscrit un contrat de location d'une voiture MERCEDES CLASSE A auprès de la société Realease Capital, d'une durée de 60 mois moyennant un loyer mensuel de 470,64 € HT soit

R.G : 2025006874 N° PC : 2024-484 Nature : RJ ANIM DECOR - PLAN DE REDRESSEMENT JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Louis DEHOUCK et Madame Delphine MERCIER

[C] a conclu un contrat de leasing avec la société Mobi Fleet Leasing portant sur un véhicule Mercedes GLE 350 d'une valeur d'achat de 91 700 € et pour un loyer mensuel de 1 076,68 €.

Attendu par ailleurs que, sur revendication par le Crédit Mutuel Leasing, d'un véhicule Mercedes Class A immatriculé FZ 011 GQ, non inventorié, Monsieur [G] indiquait par mail du 24 Janvier 2024, que la

MAURIAC LAPALISSE Elodie, Avocat plaidant PARTIE DEMANDERESSE A L'INJONCTION - PARTIE DEFENDERESSE A L'OPPOSITIONЕТ DEFENDEURS (S) : FONCIERE MDV (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTANT (S) : MeANCEL

kilométrage sur plusieurs véhicules : le Volkswagen T6 Transporter immatriculé, [Immatriculation 1] (44 567 km au compteur contre 32 000 km déclarés), le Ford Nugget immatriculé, [Immatriculation 2] et le Mercedes