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1 223 résultats pour « Portailler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86e3acdc6046d47826194

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

abonnement journal ; * Laboratoire L&M : abonnement contrôle cuisine ; * Now [Localité 3] : contrat de maintenance parc informatique (hors Hilton) ; * Optimo conseil : abonnement ligne téléphone portable

Source officielle

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Créations

PORTAILLER, Grégory

SIREN 850881194Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

12/07/2026

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Modifications diverses

SCP D'INFIRMIERES DAMON MAISSE PORTAILLER DENIS

SIREN 490939014Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

23/07/2023

Voir →

Créations

ISA COM, PORTAILLER, Isabelle

SIREN 840513691Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

30/03/2023

Voir →

Radiations

PORTAILLER, Raphaël

SIREN 878522200Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

14/10/2022

Voir →

Radiations

PANDORE Agence de Communication, PORTAILLER, Virginie

SIREN 521001545Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/03/2022

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69adca15cdc6046d47f7f49d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DU CENTRE VAL DE LOIRE une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société : [Adresse 3] (SASU) [Adresse 4] Activité : électricité générale, plomberie, climatisation, motorisation portail

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

collective, conformément à la loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et au décret n°2014-736 du 30 juin 2014 pris pour l'application de l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014 portant

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a1aba5ccdc6046d47799f5f

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

collective, conformément à la loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et au décret n°2014-736 du 30 juin 2014 pris pour l'application de l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014 portant

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f517cdc6046d478ccef1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

à la même adresse électronique, Un troisième envoi de bon à tirer intervient le 25 octobre 2023, puis un quatrième le 26 octobre 2023, cette fois par messages SMS adressés au numéro de téléphone portable

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d56cdc6046d47e7ff09

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Sénégal par ordonnance du tribunal de grande instance hors classe de Dakar du 4 juillet 2022, la juridiction sénégalaise confirmant que l'ordonnance française avait été rendue contradictoirement et ne portait

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69cf8dcdcdc6046d47f772ea

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

avec la pose d'un vidéophone pour un montant total de 1 114 € conformément au devis « pose de motorisation de portail et portier vidéo ».

Source officielle
TCOM

LUNDI

69fb101ecdc6046d47c78ce1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

* Contrat du 13 octobre 2020 portant sur un porteur RENAULT 32 T, pour un loyer mensuel de 2.624,00 € H.T. sur 60 mois à compter du 15 octobre 2020.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb475bcdc6046d47cc47d4

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

judiciaire, conformément à la loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et au décret n°2014-736 du 30 juin 2014 pris pour l'application de l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014 portant

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f344cccdc6046d47149763

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[Adresse 2], défendeur à l'injonction de payer et demandeur à l'opposition, comparant en personne, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS ET LA PROCEDURE : La SAS WEFERENCE a déposé une requête portant

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TCOM

9ème chambre

69f14171cdc6046d47e6b71c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

collective, conformément à la loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et au décret n°2014-736 du 30 juin 2014 pris pour l'application de l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014 portant

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TCOM

8ème chambre

69f1660dcdc6046d47e91551

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

collective, conformément à la loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et au décret n°2014-736 du 30 juin 2014 pris pour l'application de l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014 portant

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TCOM

8ème chambre

6a0c6235cdc6046d4730a172

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

collective, conformément à la loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et au décret n°2014-736 du 30 juin 2014 pris pour l'application de l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014 portant

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2f1cdc6046d4770be84

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 23 décembre 2023, elle a passé auprès de la société CHAUSSON MATERIAUX une commande portant sur 1.467,84 m 2 d'isolant BioFib 145 mm, au prix contractuel ferme de 13,35 € HT/m 2, la livraison devant

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e769b3cdc6046d47027b50

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le 15/02/2025, la SARL [Localité 1] FRANCE a saisi le juge-commissaire d'une requête en revendication portant sur les matériels suivants : * Aspirateur BDC122M * Véhicule Transporteur Fourgon FGN Tole

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AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b52cdc6046d4702a2bd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE La SARL [Adresse 1], société exerçant une activité de lutte contre les nuisibles, a conclu avec la SARL ZTE-D un contrat d'abonnement n° 21.03.1531 en date du 25 avril 2018 portant sur

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TCOM

Chambre 08

69a42d8ccdc6046d4722f9fd

Commerce

19 novembre 2025

19 novembre 2025

PORTELLI, Juges. Ayant désigné M. PORTELLI, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

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TCOM

Chambre 08

69a425b5cdc6046d4722694c

Commerce

19 novembre 2025

19 novembre 2025

PORTELLI, Juges. Ayant désigné M. PORTELLI, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5035cdc6046d47c5d8cd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

injonction de payer Defenderesse a l'ordonnance portant injonction de payer Me Katia FISCHER Avocat [Adresse 2] DEFENDEUR (S) : PORTAL (SAS) [Adresse 3] Défenderesse à l'opposition Demanderesse à

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Chambre de vacations PC

69f1664dcdc6046d47e919d9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

judiciaire, conformément à la loi n°2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et au décret n°2014-736 du 30 juin 2014 pris pour l'application de l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014 portant

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