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437 résultats pour « Rossner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69c00bcdcdc6046d478d0782

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 539 014 241, Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé, sous l'enseigne « [U] [Y] », dont le siège social se trouve sis Avenue du Fief Rose

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c63ca7cdc6046d4723d554

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 15 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2024P00139 / Procédure n° 2025J00001 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c6429acdc6046d47245eba

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 15 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2025P00001 / Procédure n° 2025J00003 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c642b0cdc6046d4724609a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2025P00002 / Procédure n° 2025J00006 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c642c8cdc6046d47246282

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2025P00003 / Procédure n° 2025J00007 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c642f7cdc6046d4724666e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2025P00005 / Procédure n° 2025J00009 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c64348cdc6046d47246dc3

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2025P00008 / Procédure n° 2025J00011 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c67188cdc6046d4729747a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 14 janvier 2026 Références : Rôle n° 2026P00004 / Procédure n° 2026J00005 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c671b6cdc6046d47297830

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 14 janvier 2026 Références : Rôle n° 2026P00006 / Procédure n° 2026J00007 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c67225cdc6046d4729800e

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 14 janvier 2026 Références : Rôle n° 2026P00011 / Procédure n° 2026J00011 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c6729ecdc6046d472989c4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 28 janvier 2026 Références : Rôle n° 2026P00016 / Procédure n° 2026J00015 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c672e1cdc6046d47298ea7

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 28 janvier 2026 Références : Rôle n° 2026P00020 / Procédure n° 2026J00018 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c672f8cdc6046d472990c6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 28 janvier 2026 Références : Rôle n° 2026P00021 / Procédure n° 2026J00019 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1171dfcdc6046d47aa24f3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 13 mai 2026 Références : Rôle n° 2026P00066 / Procédure n° 2026J00066 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1aa0d5cdc6046d4777df6d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 532670098. Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

P01281 SCI SCI ROSNYc/SASU REPAIR GLASS

69f69c55cdc6046d4764aa78

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 Octobre 2025 4ème Chambre N° RG: 2025P01281 SCI SCI ROSNY contre SASU REPAIR GLASS DEMANDEUR SCI SCI ROSNY 35 rue Fortuny 75017 PARIS comparant par Me

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TCOM

Contentieux Général

69c63ef7cdc6046d472408d2

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 16 Juillet 2025 Références : 2025F00044 / 2024F00044 Jugement rectifiant une erreur matérielle dans le cadre de la procédure entre PARTIE EN DEMANDE A L'INJONCTION

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TCOM

Trib. de Commerce

69dab2a6cdc6046d47eb3591

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

La SARL RONIE a comparu en chambre du conseil en la personne de Monsieur [Q] [O], gérant.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69ef55b9cdc6046d47b5a536

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 avril 2026 Références : 2026G00002 / 2026J00059 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde judiciaire à l'égard de la SAS Com

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c6432ecdc6046d47246b21

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2025P00007 / Procédure n° 2025J00010 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

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