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571 résultats pour « Terral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f29a82cdc6046d47067198

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 537560013 (N° de Gestion : 2011 B 7232) a pour activité : L étanchéité le bardage la Végétalisation des toitures-terrasses la réfection l'entretien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e325cacdc6046d47a8dc8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Travaux de construction d'ouvrages (maçonnerie, édification de murs et murets, terrassements, dalles béton et dallages, installations d'arrosage, etc…), dans le cadre de l'aménagement paysager.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6a3efcdc6046d4756b489

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ci-dessous a été assigné en redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS GP.BTP [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale L'activité consiste à terrasser

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09e1ecdc6046d476d9110

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

tribunal dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 31 juillet 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL [Y] LOCAL B [Adresse 1] Activité : Maçonnerie, couverture, terrassement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0ace8cdc6046d47351f33

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

PROROGATION EXAMEN CLÔTURE PROCEDURE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL 1Max2travaux [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 979 530 318 Activité : Travaux de terrassement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e698d8cdc6046d47f2211d

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Activités Economiques de Limoges, par jugement du 24/01/2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : [Adresse 1] Activité : La création l'entretien de parcs et jardins terrassement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6cc94cdc6046d47f5b4f5

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

jugement du 15/10/2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [Y], [K] [B] [Adresse 1] Activité : Peinture ravalement décapage nettoyage de façades terrasses

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d070f8cdc6046d470c7a71

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

MIGAUD « ABM DROIT ET CONSEIL », avocat au barreau du Val de Marne ET : SARLU KS enseigne « CAFE DE LA TERRASSE », dont le siège social est 104 rue Amelot 75011 Paris - RCS B 880717699 Partie défenderesse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d97fcdc6046d473b5829

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

le cadre d'un contrat conclu avec la société Free Mobile et pour permettre l'installation d'une antenne la société Foncière des Malbrosses a décidé de procéder à la réfection de l'étanchéité de la terrasse

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff247cdc6046d472310a2

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : EURL [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Couverture, charpente, zinguerie, isolation, démoussage de toiture, pose de fenêtres de toit, terrasses

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bae2dcdc6046d47227c7d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 11/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 06/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL TERRAVIE [Adresse 1] [Localité 1]

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e3002bcdc6046d47a53bb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : SARLU TECHNIC PISCINE Entretien de piscines, réparation de piscines, rénovation et aménagement de piscines et ses terrasse

Source officielle
TCOM

2ème A

69fb3ab7cdc6046d47cb2602

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS MSR [F] Publics [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de La réalisation de chantiers : de terrassement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ad03cdc6046d47d5f988

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SARL AXTER 87 Immatriculée sous le numéro 752 580 647 Activité : Tous travaux et activités relatifs notamment aux travaux publics terrassement

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e345eecdc6046d47aaf329

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

d'un créancier, une procédure de redressement Judiciaire a été ouverte à l'égard de l'EURL [U] PAYSAGE exerçant l'activité de création aménagement et entretien d'espaces verts, parcs et jardins terrassement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca7a81cdc6046d478307fc

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de l'ordonnance à intervenir, les matériels suivants : 1x Ensemble de mobiliers comprenant : 15x Plateau de table de café 15x Plateau de table de café 15x Plateau de table de café 30x Chaises de terrasse

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db69b5cdc6046d47f7aef3

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

. : 2024016315 PC : 2024J1280 Sté C.V.L Maçonnerie plâtrerie terrassement et peinture [Adresse 1] Siren : 894540657 2021B00672 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION Le Tribunal, Par jugement en date

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5776fcdc6046d47d8c9e8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du 06/07/2022 a converti la procédure de redressement en liquidation judiciaire à l'encontre de : SARL H2O [Adresse 1] Activité : L'installation, l'aménagement et l'entretien de piscines, spas, terrasses

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de799fcdc6046d47386e68

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Cependant, les travaux de remise en état facturés à la société BATI AVENIR mentionnent entre autres des travaux de terrassement d'un montant de 1 672,81 euros.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac156ecdc6046d47d3a7f9

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Défendeur(s) : LES TERRASSEMENTS OCCITANS (SAS) [Adresse 1] : 852 569 599 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats

Source officielle

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