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110 résultats pour « Varvier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

La société ECE ne produit pas de documents expliquant les raisons de ces variations de volume d'affaires entre ses différents clients ; elle ne produit pas, non plus, d'éléments permettant au Tribunal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70d69cdc6046d476cd82c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

entre les parties en qualité d'inventoriste, indiquait expressément, concernant les éléments servant à la valorisation du stock de l'officine de pharmacie, « nous utilisons le PAMP qui pondère la variation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3647ecdc6046d47470a02

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* Les principaux postes de charge de la Société en 2023 sont les suivants : * Achats de marchandises (397k€), * Variation du stock de marchandises (422k€), * Achats et études et prestation de services

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

novembre 2023 : « remplacement des carters et tuyaux d'eau à la suite du crash, axe Q3 encodeur desserré, support encodeur Q2 encore cassé, défaut changeur de buses, peut défaut dans les paramètres du variateur

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea5592cdc6046d4747241a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

OHM ENERGIE répond que BVS a souhaité conclure un contrat d'approvisionnement 100% fixe pour se prémunir de toute variation imprévisible du coût de l'énergie sur 2026 et 2027.

Source officielle
TCOM

Référés

69f04dc8cdc6046d47cda008

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ainsi, des compteurs qui avaient été silencieux et présentaient une fissuration, pouvaient communiquer à nouveau de manière plus ou moins temporaire – du fait de leur déplacement ou d'une variation thermique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76408cdc6046d476ae9d9

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Comment se réalise cette variation ?

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1e22cdc6046d47dd9279

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

réalisé pour le centre cancérologie [Localité 1] présentait une déformation anormale du limon central mesurée à environ 2,8 cm, et une oscillation importante lors du passage des usagers, avec des variations

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce60b7cdc6046d47db07a2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Celle-ci est calculée par DESAMAIS sur la base du chiffre d'affaires après déduction des achats de marchandise corrigés des variations de stocks pour définir une marge brute, puis de divers postes variables

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69acf39acdc6046d47e6fdfc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le protocole, outre des conditions suspensives prévoyait un prix définitif de 900 000 € avec une variation prévue sur la base des comptes arrêtés au 31 décembre 2021.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33fb5cdc6046d47aa8b2c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il a notamment demandé une analyse sur le sens de variation des charges et sur un prêt qui a été souscrit le 25 septembre 2023.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2345fcdc6046d47fb7343

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Sur ces bases le budget prévisionnel de trésorerie annuel prévoit les variations de trésorerie hors plan de sauvegarde suivantes : […] Prévisionnel de trésorerie : Par ailleurs, même si les excédents

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f58b08cdc6046d474b714d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Gros-œuvre - Chapes " stipulait que "le marché sera passé à prix global forfaitaire " et que, " hormis l'accord des parties contractantes pour la modification du prix par voie d'avenant, le prix ne peut varier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle ajoute que le 23 juillet 2024, la société [I] lui a fait état de difficultés rencontrées à l'occasion de l'utilisation du fondoir et tenant : * Au fonctionnement du variateur du fondoir, * Au bloc

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd4facdc6046d479f3b5c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

justifie la nécessité des avenants proposés par la SAS AZZOLINI CONSTRUCTIONS METALLIQUES mais légitime également l'augmentation des coûts associés, lesquels ne sauraient être réduits à de simples variations

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7ac9cdc6046d471eec46

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Le bien immobilier procurait un revenu locatif de 711,39€ mensuels, avec certaines variations à la baisse selon les mois.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18e8acdc6046d474c1a18

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ces modifications ont entraîné des variations tarifaires et ont été documentées dans des cahiers des charges mis à disposition via un espace client sécurisé.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e976b4cdc6046d47337adb

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

; alors que la société disposait de capitaux propres d'un montant de 15 880 € au 31 décembre 2021, elle déclarait un état de cessation de paiement le 23 mars 2023 avec un passif de 324 131 € ; la variation

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Les variations de chiffre d'affaires d'[J] ne démontrent rien ; * La mention « AOP » de Hazak est mensongère car ni vérifiée ni vérifiable. Cette procédure est abusive.

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e69ac3cdc6046d47f246e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

exposés des maisons qui composent la résidence, qu'ainsi sur ces constructions anciennes, dans leur conception et leur réalisation, certains murs pignons en raison de leur exposition sont sujet à des variations

Source officielle

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Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

VARVIER FILTRATION

SIREN 810148650GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Modification du capital.

04/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

VARVIER ETIQUETTES

SIREN 509253258GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Modification de l'administration.

04/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE VARVIER

SIREN 448773242GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

18/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

VARVIER ETIQUETTES

SIREN 509253258GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

VARVIER FILTRATION

SIREN 810148650GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

20/11/2025

Voir →