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278 résultats pour « ambulance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a57ccdc6046d47abb8d6

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

code de commerce jusqu'au 26 janvier 2027 pour l'examen de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Feu Monsieur [K] [Q] dit [F] [Adresse 5] RCS A 304620891 (1982A00214) Activité : ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84551cdc6046d47e1596e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 02 MARS 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de AUVERGNE MEDIC (SARL) - [Adresse 1], exploitation de fonds d'ambulances et de transport

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b620cdc6046d47a5a4ab

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

N° de rôle : 2026 000373 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : la SARL AMBIANCE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb57adcdc6046d479570ca

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Public et en avoir délibéré conformément à la Loi Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 15/04/2025,, [C], [L],, [X],, [V],, [Adresse 2], Couverture, zinguerie, charpente, vente ambulante

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adbbedcdc6046d47f5ef8a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

le 14/01/2025 par la société : L&B TRAITEUR (SARL) [Adresse 1] Activité : fabrication artisanale de plats cuisinés à emporter, traiteur, charcuterie, épicerie, épicerie fine, vente sédentaire et ambulante

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b816a9cdc6046d47dcf847

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[H] [O], [Adresse 1] poissonnerie ambulante - a effectué le 13/01/2026 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne sur mer, la déclaration de cessation des paiements de ladite entreprise et a sollicité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c996fbcdc6046d477136f5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 02 MARS 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de AUVERGNE MEDIC (SARL) -, [Adresse 1], Exploitation de fonds d'ambulances et de transport

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1a418cdc6046d47b1f338

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 005314 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 23/01/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : AMBULANCES, [Localité

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f45197cdc6046d472fa6db

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 813560489 / N° de Gestion : 2015 B 7109 a pour activité : vente sur les marchés et en ambulant de fruits et légumes bio ou non, d'alimentation générale et de tous produits

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6deacdc6046d47026d2c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Production, commerce sédentaire et ambulant de biens et de services de toute nature, de formation, de vente d'objets mobiliers et d'antiquités, de joaillerie et de travaux de métaux précieux.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63dcacdc6046d47e7fdcc

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DELICES [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 839 345 519 (2018B00286) Activité : En France et à l'étranger, boulangerie pâtisserie, épicerie (sans vente d'alcool), sédentaire et ambulant

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51604cdc6046d47d20be5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

peuple français Jugement de radiation du 21/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 014182 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : PRESTATION SERVICES AMBULANCIER

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c1bc2cdc6046d472ac604

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 04/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017876 Demandeur (s): Rappel automatique de la procédure Débiteur(s): AMBIANCE

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2709bcdc6046d47032a54

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 819049032 / N° de Gestion : 2016 B 2624 a pour activité : boulangerie pâtisserie, en ambulant.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f297a3cdc6046d470642db

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Gestion : 2021 B 6625), a pour activité : production de produits alimentaires La fabrication de produits alimentaires non alcoolisés destinés à la vente en gros, demi-gros ou détail, en livraison, ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b20583cdc6046d4758f5f9

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de métaux précieux, bijouterie, achat, vente, fabrication, import export, de bijoux et objets en métaux précieux, or et argent, pierres précieuses et semi-précieuses et bijoux fantaisie, et vente ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64af1cdc6046d47e8e269

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

B 850 018 870 (2019B00297) Activité : La vente de produits laitiers, de petite épicerie et de produits annexes ou complémentaires consommable dont le commerce s'effectue de manière sédentaire ou ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7460acdc6046d47713a68

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Commis-greffière, En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : SAS DVE CONCEPT exerçant sous l'enseigne « AMBULANCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6cbe4cdc6046d4759fe17

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

AMBULANCES [Localité 4] SARL n'a pas comparu en chambre du conseil.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98185cdc6046d476f86c0

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

jugement en date du 21 mai 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société ECHO (SAS) -, [Adresse 1], ayant pour activité de transport de personnes par ambulance

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

ML AMBULANCE MARCIGNY, CHARPIN, Catherine, SAUVADET

SIREN 104476080Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

Modification de l'activité. Acte Authentique en date du 31/07/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 1125 Route de Montgrailloux 71110 CHAMBILLY. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Rue Georges de Vichy 71110 MARCIGNY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

ZEN AMBULANCES 94

SIREN 910552066Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

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Procédures collectives

BETHELEM AMBULANCE

SIREN 838809804Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL C.Basse en la personne de Me Christophe Basse 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry-Courcouronnes.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

EIFFEL AMBULANCES

SIREN 908180946Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/09/2026

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Procédures collectives

HEMO AMBULANCE

SIREN 914658877Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 septembre 2025, désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Fabrice Chretien 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la

18/09/2026

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