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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé mardi

69d137d9cdc6046d471b53a8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de publication d'annonces Google Ads par ces sociétés à partir de juillet 2020 ; * Identifier et se faire communiquer tous les documents utiles à l'évaluation de ces préjudices ; * Procéder à une analyse

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TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e27e30cdc6046d479c381c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

/11/2024 ; Qu'enfin, la société SIPLEC (LECLERC) a produit une déclaration de créance portant notamment sur une facture n°[Numéro identifiant 1] du 15/11/2024 avec échéance au 25/11/2024 ; * Sur l'analyse

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TCOM

Chambre 01

69f59660cdc6046d474c3da7

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

LES MOYENS DES PARTIES La partie demanderesse expose que : Elle est un laboratoire d'analyses accrédité COFRAC spécialisé dans l'hygiène.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b5e4dcdc6046d471cf85b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Il arrête un ou plusieurs plans de cession », Attendu qu'il convient d'analyser l'offre de la SASU BOCCA CHICA au regard des trois critères légaux que sont le maintien de l'emploi, le paiement des créanciers

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TCOM

Référés

69eb31a7cdc6046d475bc6cd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Malgré les éléments techniques produits, la société CITRO COLLECTION nie la portée des constatations et affirme ne pas avoir d'élément établissant l'exactitude de l'analyse de l'historique.

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TCOM

Référés - audience publique

69d8d988cdc6046d47c1b710

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Par lettre recommandée en date du 09 septembre 2025, il a été notifié à Monsieur [Y] [B] une analyse de la situation montrant un manquement de ses obligations déontologiques et contractuelles sur de nombreux

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TCOM

Chambre 2-2

6a0f08c1cdc6046d4770caac

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Elle a une activité générale d'analyse critique portant sur les défauts de conception des systèmes, en particulier la rédaction de démonstrations de sûreté.

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b735fcdc6046d471e5f04

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Attendu qu'il a été déposé, le 27 avril 2026, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS SITUATION [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Collecte, analyse

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c93a67cdc6046d4767baab

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

VU LE RAPPORT DU JUGE-COMMISSAIRE EN DATE DU 20/10/2025 INDIQUANT NE PAS S'OPPOSER A LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION AFIN DE PERMETTRE A L'ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE D'AFFINER SON ANALYSE ET AU

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049521cdc6046d479a0dc3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La doctrine a pu rappeler l'autonomie du droit fiscal par rapport aux autres branches du droit, de sorte qu'une même notion peut avoir une analyse et une définition différentes sur le plan fiscal et sur

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Néanmoins, avant de définir le quantum, l'analyse des rapports versés méritent attention.

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TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES

69e759a3cdc6046d4700b9b2

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Yves VACARESSE Greffier : Madame Alexia BOUCHER Débats : à l'audience publique du 13 avril 2026 Il y a lieu de constater que le demandeur n'a pas comparu à l'audience de ce jour ; que son absence s'analyse

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TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COLLECTIVES)

69db15d1cdc6046d47f1ca83

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

: Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats : à l'audience en chambre du conseil du 14 octobre 2025 Il y a lieu de constater que les parties n'ont pas comparu à l'audience de ce jour ; que leur absence s'analyse

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TCOM

Délibérés Procédures Collectives

69e1f670cdc6046d478ceae6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

qualités de liquidateur judiciaire de la SARL KJ2B, Monsieur [A] [I] en qualité de technicien, avec mission d'identifier les causes et la survenance de l'état de cessation des paiements de la SARL KJ2B, d'analyser

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chambre 00

69f6cb08cdc6046d47680869

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Nous relevons, au vu des explications et pièces fournies aux débats, que le litige nécessite notamment l'analyse des relations contractuelles entre les parties, de l'état d'avancement des prestations et

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Trib. de Commerce

6a048093cdc6046d47980337

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

l'expert-comptable sur la période du mois de mai 2026 au mois de mars 2027 ; Que l'administrateur judiciaire fait les observations suivantes : * Aucune impasse de trésorerie n'est anticipée sur la période analysée

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TCOM

Chambre 2-5

6a0ee842cdc6046d476d9683

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique HECATE CONSULTING [Adresse 1] Activité : Conseil et assistance en Big data, data analyse

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DELIBERE REFERES

69ad8da6cdc6046d47f25a76

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il prélève un échantillon de boues pour les faire analyser par son service technique.

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TCOM

Chambre 3

69e56bbecdc6046d47d812ee

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

pertes ; L'ensemble de ces difficultés a été répertorié par la Société FIRCO et retranscrit dans un écrit en date du 12 Décembre 2023 ; La Société FIRCO a notamment rencontré des difficultés pour analyser

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DELIBERE REFERE

69a39dbecdc6046d4718d02e

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

d'assurance souscrits, * Préciser la date d'ouverture du chantier, * Entendre les parties, recueillir leurs dires et explications, * Dresser un bordereau des documents communiqués, les étudier et les analyser

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