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221 résultats pour « camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5aa84cdc6046d47dc5247

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Il indique seulement avoir l'intention de restituer son local à la fin du mois et vouloir se séparer du camion pris en crédit-bail sans être en mesure d'apporter de quelconques précisions sur les perspectives

Source officielle

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69c3c87dcdc6046d47e52267

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Dépose le dossier de Me Frédéric SIMON Avocat [Adresse 6] ALLIANZ IARD (SA) En qualité d'assureur de la société SMP THERMOLAQUAGE [Adresse 7] Me Emma BARRAL Avocat Dépose le dossier de Me Yannick CAMBON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

2.479,54 € La société THEL HABITAT conteste la somme de 102,48 € HT facturée au titre de la vente de carburant, en faisant valoir qu'elle n'apparaît pas sur les deux autres factures de location du camion

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f7c0cdc6046d470ab353

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GREFFIERE : ALEXANDRA MARTEL Attendu que suivant jugement en date du 21/03/2011 le Tribunal de commerce de CARCASSONNE a prononcé l'ouverture d'une procédure de Liquidation judiciaire à l'encontre de SARL CAMON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7decfcdc6046d47803031

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Travaux de locations de camions et d'engins de travaux publics., Adresse : [Adresse 2], Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 839869450.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Qu'il n'y a pas eu de réception, expresse ou tacite, aux motifs que lors de la mise en service les 5 mai et 10 juin 2021, il n'y a pas eu de remplissage complet du silo et de la trémie par camion, comme

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c398cdc6046d479c0074

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ATTENDU que Monsieur [C] [A] se présente à l'audience et déclare avoir créé son entreprise en février 2023, QUE l'ancien camion, après beaucoup de réparations, était à changer mais que Monsieur [C] [A

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TCOM

.

6a0d8385cdc6046d474ab7cb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

comptablilité, qu'il n'existe qu'un seul compte en banque sur lequel n'apparait que des versements d'allocation et des paiements de dépenses personnelles ; M [R] [H] déclare faire les marchés avec son camion

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4bdecdc6046d47e643c1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

la SARL [A], indique qu'il exploite trois établissements, qu'il envisage de fermer le site de [Localité 1], que l'entreprise doit être restructurée, que trois salariés vont être reclassés, que les camions

Source officielle
TCOM

.

69b7833dcdc6046d47d121ec

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

3.168,05 € € ; Il résulte de la déclaration de cessation des paiements et des déclarations à l'audience que l'activité de septembre à février a été quasi nulle, qu'il a été nécessaire de restituer le camion

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cedecdc6046d47e5b1b1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Raphaël BALLAND, Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 000691 DEFENDEUR : M., [B], [X], [Adresse 1] N° RCS, [Numéro identifiant 1] 2015 A 615 Conducteur de camions

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d6ded2cdc6046d47939af6

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Prestation de Service, études étude Btp location de camion 3t5 et de nacelle négoce de matériel professionnel N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 987737111 Nomme M.

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TCOM

Procédures Collectives

69e74c4fcdc6046d47ff9fe2

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

de 3.5 tonnes de marchandises, commissionnaires de transport routier, Négociant de véhicules particuliers et industriels, location de véhicules, particuliers et industriels, véhicules utilitaires, camions

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TCOM

Chambre 2-4

69d2073acdc6046d472d00d1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique TRANSPORT QUOTIDIEN [Adresse 1] Activité : La location de courte et longue durée de véhicules et de voitures automobiles légers et camions

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1a202cdc6046d474e0425

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Cabine courte, benne acier.

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TCOM

Chambre 04

69f6f857cdc6046d476b522b

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de coaching en milieu sportif dédié à l'exercice de la musculation, la société est ambulante sous forme de camion équipe de machines de musculation privées

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TCOM

Trib. de Commerce

69a10048cdc6046d47de9ff2

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

caravanes, chalets, de leur composants, de produits annexes, d'équipements, d'ameublements de décoration intérieure et extérieure neufs et occasion, gardiennage, entreposage, campings cars, bateaux, camions

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69abee8ecdc6046d47d11360

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'embouteillage, et est assurée pour cette activité par ALBINGIA, dans le cadre de polices d'assurances n°MA1100464 « Bris de machine » et n° MB1100645 « Perte exploitation » ; En date du 15 avril 2022, le camion

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d24dcdc6046d47e5f720

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Location de camions et de véhicules lourds sans chauffeur. Services de déménagement. Entretien et réparation de véhicules automobiles et d'autres véhicules automobiles.

Source officielle
TCOM

.

69c92444cdc6046d4765a9ae

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'audience que le Président de la société doit faire face à d'importants problèmes de santé l'obligeant à un long arrêt maladie ; Que ce dernier est dans l'incapacité de poursuivre l'aménagement du camion

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