En l'absence de dettes nouvelles, Me [T] est favorable au maintien de la période d'observation, ce qui permettrait notamment de poursuivre les opérations de vérification du passif, d'obtenir un éclairage

l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : S2C (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage

Un réseau électrique permettant l'éclairage suffisant de toutes les pièces et des accès ainsi que le fonctionnement des appareils ménagers courants indispensables à la vie quotidienne ».

Selon LA DISTR'ACTION, elle réalisait depuis près de 20 ans chaque samedi l'installation de la sonorisation et de l'éclairage permettant la transformation du restaurant « Maison Blanche » en club (boite

Il doit le faire chaque fois que les parties n'ont pas été à même de s'expliquer contradictoirement sur les éclaircissements de droit ou de fait qui leur avaient été demandés. », la réouverture des débats

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République requiert : * Qu'une enquête soit ouverte afin d'être éclairé quant à la situation financière de la société débitrice.

Elle souligne que sa consommation d'électricité est limitée compte tenu de son activité (deux ordinateurs et un éclairage) et que le montant facturé est injustifié et exorbitant.

commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 820 257 327 et a déclaré exercer l'activité suivante : Réalisation d'installations électriques et vente de tout matériel y afférent, solutions d'éclairage

FAITS ET PROCEDURE Par courriel en date du 04/07/2024 la SAS AXENTE adressait à la SAS ONE EVENTS LIVE un devis n°D2406109 en date du 17/06/2024 pour la location de divers matériels d'éclairage au tarif

FAITS ET PROCEDURE Par courriel en date du 04/07/2024 la SAS AXENTE adressait à la SAS ONE EVENTS LIVE un devis n°D2406109 en date du 17/06/2024 pour la location de divers matériels d'éclairage au tarif

exécutoire délivrée le 21/10/2025 à Me WUIBOUT Prisca FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES La société de droit néerlandais LIGHT 4U.COM B.V. est un fabricant de luminaires dans le secteur de l'éclairage

En l'absence de dettes nouvelles, Me [N] est favorable au maintien de la période d'observation, ce qui permettrait notamment de poursuivre les opérations de vérification du passif, d'obtenir un éclairage

795,49 € sur le sinistre 9017672473 ; que Axa compense des franchises affectées à deux sinistres ; que Axa ne produit pas les pièces des deux sinistres, ce qui aurait permis au tribunal d'avoir un avis éclairé

Considérant qu'OHM ENERGIE a sciemment omis de transmettre des informations fondamentales au consentement éclairé de BVS en lui dissimulant que le dispositif ARENH ne serait plus en application au 1er

* PRECISER la durée des travaux plus généralement donner les informations qui seront de nature à apporter un éclaircissement sur les différents aspects du litige.

conception, la création de parcs et jardins, la plantation (arbres arbustes fleurs) les semis la réalisation. de petites maçonneries de clôture, de murets, de terrasses, la pose de bordures, de dallages, d'éclairage

Attendu qu'une mesure d'expertise sera ordonnée compte tenu de la nature du litige existant entre les parties présentes à l'instance et qui nécessite l'éclairage d'un expert ; Attendu que les frais d'expertise

En l'absence de dettes nouvelles, Me [T] est favorable au maintien de la période d'observation, ce qui permettrait notamment de poursuivre les opérations de vérification du passif, d'obtenir un éclairage