Le 14 mai 2024, DPGEO adresse à VAMOND : * La facture n° 24-05-2452 (tranche1) d'un montant de 1 920 € ; * La facture n° 24-05-2451 (tranche 2) d'un montant de 1 920 €.

Client en 2023 et le montant du complément de prix, le cas échéant, avec copie des contrats et bons de commandes justifiant le chiffre d'affaires.

L'article D.441-5 du même code fixe cette indemnité à un montant de 40 €.

Une facture n°037 d'un montant de 16.000€ a été émise le 20 août 2022.

des sommes dues s'élève à : * 4 loyers échus impayés pour la période allant du 20 Juin 2025 au 20 Septembre 2025, pour un montant de 595,20 €, * la clause pénale de 10 % y afférent, pour la somme de

En conséquence, * Condamner la SARL [Adresse 2] à rembourser à la société CRC26 INVEST le montant de son compte courant d'un montant de 1.967.338,31 Euros correspondant à sa créance de compte courant

parfaire, * CONDAMNER la société COREAL à payer à la société AUXV DU DEMENAGEMENT la somme de 3500 € conformément aux dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens

Le 13 juin 2023 H&H ECO CARS a signé un bon de commande N°Q-207424 sur le site Le Bon Coin pour une durée de 12 mois pour un montant total de 12.822,34 € TTC payable en 12 mensualités. 11 factures sont

dudit montant.

les travaux nécessaires à l'homologation du véhicule pour un montant de 7.417,16 euros, a réalisé l'homologation de la DREAL pour un montant de 2.358,00 euros.

Elle sera également condamnée aux entiers dépens.

16/04/2024 et jusqu'à complet paiement, S'entendre Madame [L] [B] condamner à payer à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE, au titre du prêt équipement professionnel n°5747235 d'un montant

* 220,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile * condamner la partie défenderesse aux entiers dépens de l'instance et de ses suites.

* 220,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile * condamner la partie défenderesse aux entiers dépens de l'instance et de ses suites.

Auvergne a fait assigner Monsieur [C] [A] à comparaître le 17/03/2026 à 10H30 devant le Président du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE siégeant en référé, en paiement : * De la somme de 1856,71 €, montant

Auvergne a fait assigner Monsieur [T] [L] à comparaître le 17/03/2026 à 10H30 devant le Président du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE siégeant en référé, en paiement : * De la somme de 2545,82 €, montant

Auvergne a fait assigner La SARL K.M. à comparaître le 17/03/2026 à 10H30 devant le Président du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE siégeant en référé, en paiement : * De la somme de 7637,07 €, montant

Auvergne a fait assigner La SARL [J] à comparaître le 17/03/2026 à 10H30 devant le Président du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE siégeant en référé, en paiement : * De la somme de 4625,04 €, montant

fait assigner La SAS Pyrénées création à comparaître le 24/03/2026 à 10H30 devant le Président du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE siégeant en référé, en paiement : * De la somme de 6718,84 €, montant

Auvergne a fait assigner La SAS MLKCALO à comparaître le 24/03/2026 à 10H30 devant le Président du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE siégeant en référé, en paiement : * De la somme de 4683,68 €, montant