, comprenant une machine à café trois groupes Victoria Arduino, modèle Adonis, pour une durée ferme de cinq ans.

La société PERFORMACE et ALLIUM concluaient un contrat de prestation de nettoyage le 29 janvier 2008 pour une durée de 1 an pour un montant forfaitaire mensuel de 666,58 € H.T., le prix de la prestation

Offre de la SASU AKO INVESTISSEMENTS, [Adresse 2] : candidat montant de l'offre 55 000 € Modalité de paiement Fonds propres (fonds transmis à la Caisse des dépôts et consignations) Répartition du prix

, à hauteur de 6 000,00€ pour une durée de 10 ans pour un prêt n° 60079112 de 30 000€.

Par acte souscrit sous seing privé le 19 juillet 2022, Monsieur [P] [C] (ci-après M.

SUR CE : Vu les conclusions n°2 prises aux intérêts de la SA CGL, déposées à l'audience du 07/10/2025, Vu les conclusions prises aux intérêts de M.

AUTORISE Monsieur [P] [E] à se libérer de sa dette selon l'échéancier suivant : * paiement de 1.700,00 euros par mois pendant 11 mois, * le solde sur le 12 ème mois.

SUR CE : Vu les conclusions récapitulatives prises aux intérêts de la SAS RENT A CAR, déposées à l'audience du 13/05/2025, Vu les conclusions d'incident prises aux intérêts de la SASU KHT TRANSPORTS,

Condamner solidairement la Société BAC RESTO, prise en la personne de son représentant légal, et Monsieur [T] [M] à payer à la Société ETABLISSEMENTS TAFANEL, prise en la personne de son représentant légal

; Dire que la société [T] [W] pourra se libérer par mensualités de 5.000€ sur 23 mois et le solde restant du le 24 -ème mois jusqu'à apurement intégral de la dette intervenant le premier jour du mois

Par actes séparés sous seing privé en date du 30 novembre 2017, Monsieur [R] [S] d'une part, et Monsieur [J] [W] d'autre part, se sont engagés en qualité de cautions personnelles et solidaires dans la

[Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 848 010 005 Activité : Les activités de direction de tutelle et de représentation liées à la possession ou au contrôle du capital social de filiales ; La prise

À cet effet, la société CPF développe depuis plus de trente ans divers concepts de magasins de distribution alimentaire de proximité sur l'ensemble du territoire national, répartis en plusieurs formats

représenté(e) par Maître, [M] Christophe, [Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le 29/01/2026 à Me, [F], [J] FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Dans le cadre de l'exécution d'un marché des travaux privés

ans.

9.445,08 euros au titre du prêt n°8737887 assortie d'intérêts conventionnels au taux de 1,55% l'an à compter du 10 octobre 2024 et jusqu'à complet paiement.

Les deux sociétés entretiennent des relations commerciales depuis plus de 20 ans.

Le 30 novembre 2021, la société STN a facturé HM d'un montant de 113.199,17 euros TTC au titre de la prise en charge du 13ème mois pour l'ensemble de l'année 2021.

[H] [L] pris à titre personnel.

Le contrat de travail a pris fin dans le cadre d'une rupture conventionnelle, avec une date de cessation fixée au 1er mars 2023.