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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE 3EME CHAMBRE
69c4a4adcdc6046d47fb2097
9 octobre 2025
Dès le retour du camion sur le site de, [Localité 10], une expertise contradictoire a été réalisée.
LUNDI
69a90f2bcdc6046d478e2d70
5 janvier 2026
d'expertise le 20 juin 2023
REFERE 4ème mercredi
69eb622dcdc6046d475fffda
23 avril 2026
Elle a également produit deux rapports d'expertise, l'un de JLL et l'autre d'ARROW Immobilier, estimant la valeur de l'immeuble entre 9,8 et 10,7 millions d'euros.
Trib. de Commerce
69cbece7cdc6046d47a0f526
16 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2024R00088 Expertise : SAS HANDIFFERENCE Consulting SELARL ETUDE [C] & [R] AGISSANT EN QUAL. LJ HANDIFFERENCE CONSULTING M.
69c38dedcdc6046d47dd40f7
15 janvier 2026
Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Marc SALAÜN, Président
Chambre 02
6a0fa008cdc6046d4781aaac
12 mai 2026
Chambre N° RG: 2026F00320 DEMANDEUR SAS PROVIDENCE TRAVAIL TEMPORAIRE [Adresse 1] comparant par Me [P] [S] [Adresse 2] et par Me Sarah BELLIER [Adresse 3] DEFENDEUR SARL ANALYSE DEVELOPPEMENT EXPERTISE
69f6c937cdc6046d4767d041
24 février 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL N° RG: 2025R00066 SARL SARL PINTUS /SAS SMI-FCI EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 24 février 2026, en notre Cabinet, au Tribunal de Commerce de CRETEIL
Chambre 2-4
69d41185cdc6046d4755705a
*1DE/06/51/20/27* LRAR: -SARL AUDIT GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE Signif.: -M.
Chambre 2-3
69d49e0ccdc6046d475f2e5a
1 octobre 2025
Elle exerce une activité d'ingénierie, expertise et formation en télécommunication sous la forme de société par actions simplifiée.
Audience publique de vacation
69d53961cdc6046d476bbbb0
9 juillet 2025
La SARL à associé unique [G] CONSULTING est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro [Numéro identifiant 1] et exerce une activité de conseil, l'expertise, la conception
Référés
69f0572ccdc6046d47ce494b
28 octobre 2025
EN TOUT ETAT DE CAUSE DONNER ACTE à la société NZ COURTAGE de ses protestations et réserves d'usage quant à la mesure d'expertise sollicitée.
Chambre Procédures Collectives 3
69e596c4cdc6046d47dabb42
22 janvier 2025
Vente aux particuliers de produits pour expertises et conseils, gestion globale d'entreprise et RSE.
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27510cdc6046d47c2d0da
DEMANDEUR : * SARL VALQUALIM, , [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, Madame, [Q], [E],, [Adresse 1], assistée de Monsieur, [R], [X], du cabinet d'expertise comptable AURA
Chambre 2-5
69d6413acdc6046d47835441
23 octobre 2025
La SARL à associé unique ANETIS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 812257988 et exerce une activité d'expertise comptable sous la forme de société à responsabilité
6a0c6b29cdc6046d47316b61
15 mai 2026
FAITS ET PROCEDURE : La SAS Linkexpertises, demanderesse, ( ci-après Linkexpertises) est un cabinet d'expertise comptable qui entend poursuivre le recouvrement à titre provisionnel de factures de prestations
69fd9fe6cdc6046d470692f1
7 mai 2026
DEMANDEUR : * SARL DATA CONSULT INFORMATIQUE, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, Monsieur [M] [F], [Adresse 2], assisté de Madame [W] [D], expert-comptable (cabinet ASTEYA
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44ba7cdc6046d47c0906a
17 janvier 2025
Le 21 octobre 2021, la société ETOILE MEDITERANNEE a formé une requête auprès juge en charge du suivi des expertises, aux fins de désignation d'un sapiteur expert-comptable sur ce dossier.
69f0b455cdc6046d47d6b878
30 janvier 2026
au 30 septembre 2026, Constatons que le délai initial imparti apparaît comme insuffisant pour mener à terme les opérations d'expertise, En conséquence, prorogeons le délai imparti et disons que le rapport
69a8f6e2cdc6046d478c4921
3 avril 2025
Ordonnance en Fixation de Rémunération d'Expert (Article 284 du Code de Procédure Civile) Faisant application des dispositions de l'article 284 du Code de Procédure Civile, Nous, Philippe PASSAULT, Vice-Président
DEUXIEME CHAMBRE
69be8856cdc6046d476f6723
13 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges: Monsieur Philippe POINAS Monsieur Jean-Christian SAMYN Greffier d'audience: Madame Johanne DEWEERDT (lors des débats) AZURELLA EXPERTISE
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