[Q] [Y] (EI) - COTE GOURMANDISES [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL ETUDE [A] représentée par Me Frédéric TORELLI et Me Cyrielle DELEUZE [Adresse 2] Juge chargé d'instruire

d'inscription au répertoire général : 2025 001298 Débiteur(s): TECHNOLOGIE SECURITE INCENDIE (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL ETUDE [Y] représentée par Me Frédéric

français Jugement du 05/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 001300 Débiteur(s): [Adresse 1] Représentant(s) : EN PERSONNE Liquidateur: SELARL ETUDE [U] représentée par Me Frédéric

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005357 Débiteur(s): SAS [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL ETUDE [P] représentée par Me Frédéric

10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010909 Débiteur(s): SARL DE CROZE (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Alain PERRIN Liquidateur: SELARL ETUDE [L] représentée par Me Frédéric

d'inscription au répertoire général : 2025 010985 Débiteur(s): [Adresse 1] [Localité 1] (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL ETUDE [H] représentée par Me Frédéric

la rectification précitée sera mise en marge de la minute et qu'une nouvelle copie sera adressée par pli LRAR au débiteur et par voie électronique sécurisée à la SELARL ETUDE [L] représentée par Me Frédéric

économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 01/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002100 Demandeur (s) : [R] [H] SELARL ETUDE [L] représentée par Me Frédéric

d'inscription au répertoire général : 2025F368 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : LES [Localité 1] QUIBERONNAIS MAREE SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Monsieur Frédéric

Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

courriel en réponse de la SAS TECHNO LOGISTIQUE du 15 décembre 2025, qui ne s'oppose pas au dépaysement sollicité, Vu la qualité d'ancien juge du Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND de Monsieur Frédéric

: 2025 001272 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : 5.5Retail (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Frédéric

comparaissant par Maître Sylvie BOCHE-ANNIC, Avocat à la Cour, associée de la SELARL, [Q], [F], [P], société d'Avocats, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 14 octobre 2025, tenue par : * Frédéric

Dirigeant : Monsieur, [C], [M], [K] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Brigitte DUBOIS Juges : Monsieur Frédéric

Dirigeant : Monsieur, [A], [Y] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Brigitte DUBOIS Juges : Monsieur Frédéric GUILLEMET Monsieur Michel NAUD lors des débats, du

Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 24/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025069582 ENTRE : SA PROFIAL, dont le siège social est [Adresse 1], PORTUGAL Partie demanderesse : assistée de Me Frédéric

Frédéric Turbat, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Echo, président du délibéré et Mme Christine Charrier, greffier.

Frédéric Turbat, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Echo, président du délibéré et Mme Christine Charrier, greffier.

2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005272 Débiteur(s): [Localité 1] (SASU) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL ETUDE [W] représentée par Me Frédéric