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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rendu de décisions
69cbe1eccdc6046d47a0322e
9 avril 2025
9 avril 2025
[K] [Y] le 26 février 2024, demeurée vaine, demandant à M.
Source officielleRendu de décisions
69cc529bcdc6046d47abc905
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[B] [J] révèle un état de cessation des paiements, comme en atteste les vaines diligences du COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA SAVOIE afin de recouvrer sa créance.
Source officielleRéféré
69cc6100cdc6046d47acafb2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[L] [F] le 21 juillet 2025 (pièce n° 4), mais est demeurée vaine. Par cette lettre recommandée dont M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab7eb9cdc6046d47c90595
2 juillet 2025
2 juillet 2025
* Elle avait essayé de revendre le stock par une consœur mais en vain.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab8100cdc6046d47c926fc
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[S] avait tenté de retrouver des marchés, en vain. * Le salarié a été payé pour le mois de juin 2025. * La dette la plus ancienne est celle de l'URSSAF.
Source officielle3E CHAMBRE
69abd09ecdc6046d47cf1c1f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
société BANCHE ELEC a cessé de régler les sommes qu'elle devait à la société SPEED ELEC : Que la société SPEED ELEC a relancé à plusieurs reprises la société BANCHE ELEC par courriels électroniques ; En vain
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69afad9ccdc6046d471c60df
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[F], par LRAR du 14.01.2025, de régulariser son engagement de caution * toutes les démarches amiables demeurant vaines, la BANQUE POUYANNE a sollicité une ordonnance d'injonction de payer, à laquelle
Source officielleTrib. de Commerce
69b04c54cdc6046d472cb15c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La société AFRAC SERVICES a adressé plusieurs relances à la société [H] pour obtenir le règlement de ses factures, en vain.
Source officielleREFERE
69b1f0cecdc6046d47573dfc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
obligation de faire », Attendu que de jurisprudence constante, une contestation sérieuse est caractérisée lorsqu'un des moyens de défense opposé aux prétentions d'un demandeur n'apparait pas immédiatement vain
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b23a63cdc6046d475cddc4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
17.338,60 euros) à compter du 02/06/2024 et jusqu'à parfait paiement, * la somme de 700,00 euros au titre de l'article 700 du CPC, * aux dépens de l'instance, Que le commissaire de justice a tenté en vain
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b301cacdc6046d477132ef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la somme de 21.659€ pour la période de mars 2020 à février 2023, dont 5.946 € au titre des cotisations salariales ; toutes les tentatives de recouvrement, tant amiables que judiciaires sont restées vaines
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69b3144bcdc6046d47744268
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Les relances de la société demanderesse sont restées vaines, elle a donc, par acte d'huissier de justice en date du 12/11/2024, fait donner assignation à la SOCIETE DES TRANSPORTS [T] [G] de comparaitre
Source officielleTrib. de Commerce
69e42611cdc6046d47be3e34
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ATTENDU que la société MARCHES PUBLICS France sollicitait en vain outre le règlement de la clause pénale prévue au contrat pour un montant de 651.41€ et les intérêts de retard.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
69e6c7d6cdc6046d47f56bfc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
être créancière de la SAS ICCORE à hauteur de la somme de 20 754.96 euros au titre de cotisations, majorations de retard, pénalités et frais de justice, que toutes tentatives de recouvrement demeurant vaines
Source officielleAFFAIRES MISES EN DELIBERE
69e70bb0cdc6046d47fa70c8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La mise en demeure en date du 7 août 2023, enjoignant la SAS LC DISTRIB de régulariser sa situation est restée vaine. En date du 24 octobre 2023, le compte était débiteur de 5.070,99 €.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b4c84dcdc6046d479a6954
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 08 octobre 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant directement une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de Madame [V] née [X] [Z] [I]
Source officielle.
69ba9d21cdc6046d47158822
8 juillet 2025
8 juillet 2025
, pour un total de 13 614,37 euros T.T.C, la société PHENYX COMPAGNY mettait La SARL [P] [O] en demeure de paiement par courrier recommandé du 2 décembre 2024, par l'intermédiaire de son conseil, en vain
Source officielleTrib. de Commerce
69bab280cdc6046d47176bb4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des majorations de retard ; Attendu que la Caisse de CONGES INTEMPERIES BTP CIBTP CAISSE RHONE-ALPES AUVERGNE a procédé à l'envoi d'une mise en demeure en date du 06 mai 2025, laquelle est demeurée vaine
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be648bcdc6046d476cfabb
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Narbonne qui a condamné la SARL [Localité 1] PICTURE PRESSE à payer la somme totale de 6 813,46 euros en ce compris celle de 100 euros au titre des dispositions de l'article 700 du CPC, qu'elle a vainement
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be6513cdc6046d476d03dc
14 janvier 2026
14 janvier 2026
par des cotisations impayées pour la période de mai 2024 à juin 2025, des pénalités de retard, des majorations de retard et des frais de procédure, pour la somme totale de 18 914,54 euros qu'elle a vainement
Source officiellePage 54 sur 108