Les travaux ont fait l'objet d'un PV de réception en date du 12/08/2020.

caractéristiques de construction ou à celles reprises sur sa carte grise. et s'il peut en conséquence légalement circuler sur les routes françaises, * Dire si le véhicule est dangereux, * Chiffrer les travaux

La société ALFER FILS est une société immatriculée au RCS de, [Localité 6] ayant pour activités les travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.

et d'occasion, échange standard et tout ce qui se rattache à l'automobile et aux accessoires, Le dépôt, la vente de pièces de voitures neuves et d'occasion, remorquage, parking et accessoirement réparation

modificatifs survenus entre la conclusion dudit marché et le commencement des travaux.

Par exploit en date du 14 novembre 2024, la société AMBULANCES [F] a fait délivrer assignation à la société CLINIQUE DU VALOIS pour obtenir sa condamnation à lui payer la somme de 264 257,82 € en réparation

Je tiens à t'informer que nous souhaitons travailler avec [G] [Y] sur plusieurs projets cette année, par le biais de cette agence.

Maître GAZDALLI Jihène, avocate à [Localité 3] DEFENDEUR : La SARL ETABLISSEMENTS AROD [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 704 501 444 Activité : L'achat, la vente, la représentation et la réparation

Que Monsieur [M] [V] est inscrit au registre du commerce et des sociétés de Douai sous le numéro 918 177 353 pour l'activité de livraison de repas à domicile sous la forme d'entrepreneur individuel.

Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à l'achat, la vente, le commerce, le négoce, la représentation, le dépôt, la consignation, l'importation, l'exportation, la location, la réparation

d'étanchéité des toitures-terrasses sur le périmètre de l'agence de [Localité 1] Nord, dans le cadre d'un accord-cadre portant sur des travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation de bâtiments

La SASU [U] [Y] (ci-après [U] [Y]) exerce l'activité de travaux de peinture et vitrerie.

Les travaux initiaux sont livrés en octobre 2013 avec diverses réserves. La société AQUA SYAN déclare un sinistre dès décembre 2013 et des travaux de réfection sont engagés.

Toutes deux ont confié à la société CONSTRUCTION LAURENT PEYRAUBE SARL, spécialisée en travaux de maçonnerie générale - gros œuvre, la réalisation de nombreux travaux sur plusieurs chantiers.

des lots fixé à 950 000 euros par la société G2A PARTNERS, * 100 000 € au titre du remboursement du montant versé pour la réalisation de l'opération type « marchand de biens » * et 100 000 € en réparation

Condamner la société CIC au paiement de la somme de 40.000,00€ à titre de dommages et intérêts en réparation de la faute commise, assortie des intérêts au taux légal à compter du jugement à intervenir.

Il conviendra dès lors d'établir si leur activité exclut bien, comme l'allègue Monsieur [D] [E], les travaux de charpentes et de couverture, objets de la clause de non concurrence.

Me [H] [T] En qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FINANCIERE DE PARTICIPATION DE [Localité 1] 10/14 [Adresse 3] comparant par Me Isilde QUENAULT [Adresse 2] DEFENDEURS SARL EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

, au titre du dossier [O], * 3 547,65 euros en réparation de son préjudice matériel et financier, au titre du dossier [G], * 5 000 euros, en réparation des préjudices d'atteinte à l'image et à la réputation

En cela, elle a pris en charge la pose, déchargeant la société [Y] de cette partie de ses obligations contractuelles, et a demandé à Monsieur [K], entrepreneur individuel plâtrier, de réaliser ces travaux