Il semble que [T] a cédé cette créance à la société HPI DEVELOPPEMENT de telle sorte que désormais HPI est débitrice envers HPI DEVELOPPEMENT de la somme estimée à 7 604 954,02 euros au 31 décembre 2017

Les 05 et 23 juillet 2022, la société SCIERIE DE CHARTREUSE GENEVE FRERES livre à la SARL [B] PASCAL le solde des 2 commandes en cours pour un volume total de 12 022 m3.

litigieuses en y joignant à nouveau lesdites factures et qu'enfin Villa Clématite a proposé dans un courrier en date du 17 janvier 2024 d'acquitter la somme de 15 993,53€ en règlement d'un prétendu solde

1104, 1231-1 et 1231-6 du code civil, Vu les pièces versées aux débats, Condamner [Z] [U] à payer à COLLABORATION CAPITAL les sommes suivantes : La somme de 17 400 € HT soit 20 880 € TTC au titre du solde

Option 4 : Remboursement de la créance à hauteur de 50 % du montant du capital restant dû, avec abandon définitif du solde, le remboursement intervenant de manière échelonnée sur quatre (4) ans à compter

LES FAITS La société BPIFRANCE (ANCIENNEMENT BPIFRANCE FINANCEMENT), ci-après la société BPIFRANCE, se déclare créancière de la société GROUPE MATEUS, ci-après la société MATEUS, au titre du solde de

11), LRAR à DNA du 27 juillet 2023 de résiliation du contrat (pièce n°4), LRAR à DNA du 21 septembre 2023 (pièce n°5) et LRAR à DNA du 11 novembre 2023 (pièce n°6) de mise en demeure de rembourser le solde

La SAS [T] MATERIAUX a alors relancé la SARL [E] [F] pour obtenir le solde de sa facture, mais en vain.

ès qualité de caution solidaire de la SAS AGENCE CONNIVENCE devant le tribunal mixte de commerce de Fort-de-France aux fins de le condamner à lui payer les sommes de : * 20 405,03 euros au titre du solde

, Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE Faits - Objet du litige AUROGE prétend qu'après avoir clôturé son compte courant, la banque SOCIETE GENERALE (ci-après « SG ») ne lui en a pas restitué le solde

inclure le solde des intérêts au taux légal prévus à l'article 1153 du code civil.

La validité de la caution pour le solde débiteur du compte professionnel n'est pas contestée par M.

Le solde dû en date de l'assignation s'élève à 17 717,35 € selon le demandeur à l'instance.

9722 du 22/08/2024, n°9796 du 26/08/2024, n°11003 du 18/11/2024, n°11093 du 22/11/2024, n°11089 du 25/11/2024, n°11188 du 27/11/2024, n°11256 du 02/12/2024 et n°11317 du 04/12/2024 ; Que les bons de sortie

faisant droit, * Condamner la SARL LA MAISON DU PAIN, lot 3020, à payer au GROUPEMENT D'INTERÊT ECONOMIQUE CENTRE COMMERCIAL [Localité 4] [Localité 1] une somme de 20 928,89 € en principal, au titre d'un solde

Il a été loué une découpeuse à matériaux selon contrat de location du 20 décembre 2023, date de sortie du matériel et restitué avec une fin de location au 3 Avril 2024 La facture du mois de Janvier 2024

La société justifie disposer de soldes bancaires disponibles au 18 juin 2025 pour un montant de 362.544 € attesté par la production de relevés bancaires.

Un solde de 113 768,50 euros restant à devoir par [X] à [Localité 1].

Conformément aux termes du bail, ALMA a quitté les locaux le 31 mars 2022, un état des lieux de sortie a été dressé par huissier.

Lors de chaque investissement Madame [X] a levé l'option de sortie au terme de 24 mois ou de 60 mois, et a opté pour le remboursement trimestriel de son compte courant.