CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 226 résultats pour « gerance »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69e00da6cdc6046d476181cd

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[G] [I], muni d'un pouvoir DEFENDEUR [P] [S] TRANSPORTS [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 432560209 - 2000 B 1716 Représentant légal : Thomas FOSSET Gérant représenté par Me Sheherazade AQIL [Adresse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e0bc2fcdc6046d47703274

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 13/04/2026, à l'effet de voir statuer ce que de droit sur l'ouverture d'une procédure ; A L'AUDIENCE DE CE JOUR : Monsieur [S] [P], ès-qualités de gérant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda015cdc6046d470695da

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

* Madame [Y] [T] ([S]), [Adresse 2], et Madame [D] [E], [Adresse 3], co-gérantes de ladite SARL, sont non comparantes.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc589cdc6046d47090a0e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Il est bénéficiaire du RSA, après avoir été précédemment gérant d'une société ayant fait l'objet d'une liquidation judiciaire clôturée pour insuffisance d'actif en 2024 sur le ressort du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47ecbcdc6046d4732af1d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le Tribunal a fait convoquer Monsieur [R] [I], Gérant, par les soins du greffier, conformément aux articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, par acte d'huissier de justice du 01/04/2025 (modalités

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f50cdc6046d4732b7cc

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le Tribunal a fait convoquer Monsieur [U] [Q], Gérant de la SARL APC2M par les soins du greffier, conformément aux articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, pour l'examen de la clôture de la procédure

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69eb644ecdc6046d4760375a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[W] [P], gérant de la SARL JC CONSTRUCTION, assisté de Me Jean-Marc BORTOLOTTI, avocat, Attendu que le représentant du personnel n'a pas comparu, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69eb697bcdc6046d4760c270

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

SUR DÉCLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS AU PROFIT DE Sàrl à associé unique DISC CIP 5084 - 2026000881 Dans le dossier de : Sàrl à associé unique DISC [Adresse 1] RCS B 794244681 (2013B00219) Gérant

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07648cdc6046d47d0d5c6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRANSCO 17, à l'audience en chambre du conseil de ce tribunal du 23 avril 2026, afin qu'il soit statué sur ladite requête, Lors de l'audience en chambre du conseil du 23 avril 2026, monsieur [N] [W], gérant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f07b25cdc6046d47d15db8

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société STSL SNC, représentée par Monsieur [S] [P], gérant, assisté de Maître Bertrand MAY, avocat au Barreau de 28000 CHARTRES, a comparu en chambre du conseil.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07ecfcdc6046d47d1a99b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Lors de ladite audience du 23/04/2026, Madame [G] [J], gérante de la SCOPARL HUBIQUIT, assistée de Maître Camille PASTRE, avocate au barreau de Toulouse, a comparu et été entendue en ses observations.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e3594ecdc6046d47ac3673

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Après quoi lesdits magistrats en ont délibéré pour rendre la présente décision à l'encontre de : SARL [M] [O] [Adresse 1], [Localité 1] Représentée par Madame [T] [W] [R], gérante, assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e37a04cdc6046d47ae5911

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

DU 17 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00951 SARL DD TRANS N° RG: 2026L00009 DEBITEUR SARL DD TRANS [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE : 804475101 - 2019 B 1496 Représentante légale : [K] [D] [I] Gérante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37edbcdc6046d47aea99e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SARL DG TP 5 [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 877555862 - 2019 B 4768 Représentant légal : [Localité 2] BASOKUR Gérant

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c82cbcdc6046d47333851

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Q], [B], [E] [C] ayant la qualité de Gérant de la société déclarante a comparu en Chambre du Conseil assisté de Me [M]. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ef7dccdc6046d476f2df6

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

* Mme [C] [T], [Adresse 3] et encore [Adresse 4], gérante de la SARL LES DELICES DE NOS ENFANTS, (RCS [Localité 1] 817 858 400), société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5319cdc6046d477bbfc3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Régulièrement convoquée en Chambre du Conseil, la société [Adresse 3] (SARL), comparait en la personne de son gérant Monsieur [X] [V], lequel n'émet pas d'observation, La SELARL M.J.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0f9a7ecdc6046d478151c1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[B] [T] ayant la qualité de Gérant de la société défenderesse n'a pas comparu en Chambre du Conseil. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a183962cdc6046d473b96db

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

[Z] [T], gérant de la SARL AU BONHEUR DES FLAMMES, Attendu que M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a1838fbcdc6046d473b73dd

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

paiements, Attendu que les représentants du personnel ont été appelés en Chambre du Conseil par lettre du greffe en date du 7 mai 2026, Attendu que le débiteur a comparu en la personne de : Mme [V] [F], gérante

Source officielle

Page 56 sur 312

← PrécédentSuivant →