CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 523 résultats pour « organisateurs »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-9

69ce926ecdc6046d47df8f13

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[O] (65 %) et [R] [X] & SONS (10 %).L'activité de cette société, immatriculée dans l'Etat du Delaware, a consisté à organiser plusieurs évènements en ligne puis a cessé dès la fin de l'année 2021.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf22b7cdc6046d47ed5a51

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

contrat signé le 6 septembre 2021 prévoit la réalisation d'un audit des inventions faites par Mesdames [D] [U] et [C] [J] ainsi qu'une liste de sociétés à contacter pour valider et éventuellement organiser

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac7bf9cdc6046d47df4a78

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Attendu que cette dernière a indiqué qu'un vote sur l'offre de reprise présentée avait été organisé entre les salariés, qui se sont prononcés à l'unanimité en faveur de celle-ci.

Source officielle
TCOM

Référés

69ad06fdcdc6046d47e8b790

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La société N2C en a immédiatement informé la société TDE et sollicité son assureur GENERALI pour qu'une expertise amiable soit organisée afin d'évaluer les dommages et responsabilités éventuelles dans

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef236cdc6046d470df984

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Attendu qu'au regard de ces pratiques de gestion douteuse et de la nouvelle organisation juridique intervenue en septembre 2021, c'est à juste titre que la société CBI a toutes les raisons de penser que

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4aa58cdc6046d47fb8578

Commerce

30 septembre 2025

30 septembre 2025

l'interconnexion avec d'autres réseaux ; 2° D'assurer la conception et la construction des ouvrages ainsi que la maîtrise d'œuvre des travaux relatifs à ces réseaux, en informant annuellement l'autorité organisatrice

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Décrire l'état du moteur, du système EGR, du refroidisseur EGR, de la vanne EGR, du circuit de refroidissement et de tout organe susceptible d'être impliqué dans la panne du 9 septembre 2024.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

6a0c7720cdc6046d473262b3

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

; « Vu l'article L.721-3 du Code de commerce, Vu les articles L.322-26-1 du Code des assurances, Vu les articles 96 et suivants du Code de procédure civile, Vu les articles L.211-3 du Code de l'organisation

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197475cdc6046d475b5376

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 mai 2026, FAITS La SASU TABLES D'EXCEPTION (ci-après TABLES) a pour activité l'organisation

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d25573cdc6046d47321c9a

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

desquelles il nous demande de : Vu l'article 6§1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme, Vu l'article 66 de la Constitution 4 octobre 1958 ; Vu l'article L211-3 du Code de l'organisation

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b5becdc6046d47efca46

Commerce

24 juillet 2025

24 juillet 2025

d'achat de nouvelles caisses enregistreuses au regard des défaillances de celles fournies par la société AU COMPTOIR DE LA CAISSE, JUGER que la société L'EVASION a subi des ralentissements dans l'organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b168bcdc6046d47141736

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

C'est par erreur que PRO BTP a retenu les deux DSN, raison pour laquelle l'organisme sollicite le paiement double des cotisations pour le mois d'octobre 2023, chacune des deux DSN ayant généré un état

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b50cdc6046d473515e5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Il considère que l'octroi de deux prêts à la société pour l'exercice 2021 démontre la réalité de la tenue et du dépôt de comptes sociaux sans lesquels les organismes financiers ne prêtent pas.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba5ab7cdc6046d470fcf7d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

techniques et commerciales, sous quelque forme que ce soit, * Les autorisations administratives, certifications, licences, agréments et qualifications de toute nature consentis ou reconnus par tout organisme

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dea9e8cdc6046d473ec0ac

Commerce

27 mars 2026

27 mars 2026

variables n'est produit pour chacun des véhicules de même qu'aucune facture ou document ne permet de prouver que la société Vauban Automobile s'est effectivement acquittée du paiement d'agios auprès d'un organisme

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce736ecdc6046d47dcde14

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Transdev Solutions a par ailleurs organisé l'impossibilité d'une vérification de ses allégations d'un point de vue technique.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac6cc2cdc6046d47dd03d3

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

des repas et diverses dépenses dont le lien avec l'intérêt social n'est pas davantage établi, la présentation unilatérale de certaines dépenses comme « personnelles » est partiale, et aucun schéma organisé

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e806a2cdc6046d4712fde6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Concrernant la mini-usine de [Localité 1], dénommée mini-usine n°1, l'organisation du transport des équipements, empotés dans 9 conteneurs depuis [Localité 2] (France), où Boccard a son centre de conception

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8304ccdc6046d47158242

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

être contesté que - tant du déclenchement de la procédure pénale et la nature des infractions retenues (selon la Presse : abus de confiance, escroquerie, abus de biens sociaux, blanchiment en bande organisée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a26cdc6046d47afd10a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

demandes, la société CEYZE fait valoir que : Sur la responsabilité de la société OETAM, pour manquement à son obligation de délivrance : En exécution de son obligation de délivrance, la société OETAM a organisé

Source officielle

Page 57 sur 77

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE DES ORGANISATEURS DE SPECTACLES

SIREN 308437953Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE DES ORGANISATEURS DE SPECTACLES

SIREN 308437953Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/07/2026

Voir →

Radiations

UNION DES TRANSPORTEURS ET ORGANISATEURS DU TOURISME

SIREN 834073165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/03/2026

Voir →

Modifications diverses

UNION DES TRANSPORTEURS ET ORGANISATEURS DU TOURISME

SIREN 834073165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

13/02/2026

Voir →

Immatriculations

LES ORGANISATEURS DE SPECTACLES ET DE PRODUCTIONS

SIREN 433098142Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

29/07/2025

Voir →