Comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SAS [M] [X] [Adresse 5] 509 892 543 RCS [Localité 1] [Localité 2] représenté par Me Fabrice GUILLOUX [Adresse 6] Comparant SA EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES

S'agissant de ses allégations, la société [Y] CONNECTION SAS déclare que c'est incidemment, et par l'intermédiaire de l'architecte sollicité pour engager les travaux dits de décoration intérieure qu'ont

, exerçant l'activité d'architecte sous le nom commercial « T.E.A.

Adresse 13] SASU QUALICONSULT SECURITE [Adresse 14] comparant par SCP RAFFIN et ASSOCIES [Adresse 15] SASU QUALICONSULT [Adresse 16] comparant par SCP RAFFIN et ASSOCIES [Adresse 15] MUTUELLE ARCHITECTES

DEMANDEUR(S) : * SARL AR ARCHITECTURE [Adresse 1] Activité : Architecture, maîtrise d'œuvre, expertises techniques immobilières Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2019B00251 (850

Le 23 septembre 2022, l'architecte de BEL VIDA relance cette dernière afin d'obtenir les éléments d'information nécessaires à la poursuite du chantier mais n'obtient pas de réponse.

Toutes activités et prestations de conseils aménagement d'espaces intérieurs extérieurs preneur d'ordre assistance à maître d'ouvrage architecte d'intérieur gestion des sous-traitants achat vente export

l'audience n'avoir pu honorer, soit le 30 septembre 2025 (URSSAF) L'entreprise débitrice explique que ses difficultés ont pour origine une perte de chiffre d'affaires liée à la baisse d'activité de l'architecte

2022) pour un solde à payer de 150 euros, * La facture FC 002232 du 15/12/2022, (devis 000366 du 12/09/2022 pour un solde à payer de 1538,16 euros, * Le procès-verbal de réception des travaux de l'architecte

Les faits sont consignés dans le compte rendu de chantier n° 21 en présence de SIMON, par un tiers, l'architecte en charge du chantier 1.

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir

Attendu que la SARL ARCHI & ASSOCIES est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 20/09/2012, sous le numéro 753 908 581 pour l'activité de profession d'architecte et urbaniste, maître d'ouvre, missions se rapportant

En effet, la société LA GRANDE SERRE a perdu sa relation commerciale avec la banque BNP PARIBAS ainsi que celle avec l'architecte qui lui avait confié le chantier, du fait des retards de réalisation de

La société [F] SARL répond que la société THE C SPIRITS SARL a fait appel à un architecte, la société HYBRE ARCHITECTE, à un maître d'œuvre, la société SAVINE SAS, et à elle-même qui avait la charge de

devant ce tribunal à l'audience du 7 décembre 2023 pour entendre : Vu l'article 1103 du Code civil, Vu les contrats d'architecte dûment signés, Vu les contrats tacites conclus avec la société GC IMMO

Il a procédé à la réalisation d'une étude réglementaire auprès du syndic de copropriété dénommé la société E D GESTION située [Adresse 4] à [Localité 2], sur demande de l'architecte de la société E D GESTION

A la sortie du Covid le dirigeant a souhaité se développer sur le marché des particuliers, et a embauché un architecte à cet effet.

- RCS B 542110291 Partie demanderesse : assistée de Me Evelyne NABA de la SCP EVELYNE NABA ET ASSOCIES Avocat (P325) et comparant par Me Philippe SOMARRIBA Avocat (A575) ET : 1) CABINET SERAU ARCHITECTES